NOVEL PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 409 997 525, NOVEL PASCAL est une 1000 créée le 1er janvier 1979. Son siège social est situé Ancien Chef Lieu, 74150 Saint-Eusebe. Son activité principale relève du code NAF 6820B.
Fiche d'identité de NOVEL PASCAL
INSEE- Dénomination
- NOVEL PASCAL
- SIREN
- 409 997 525
- SIRET (siège)
- 409 997 525 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR92409997525Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 409 997 525
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- 1000
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 janvier 1979
- Siège social
- ANCIEN CHEF LIEU, 74150, SAINT-EUSEBE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de NOVEL PASCAL
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Finances de NOVEL PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de NOVEL PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de NOVEL PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74150 SAINT-EUSEBESiègeActif
409 997 525 00012 · ouvert le 01 janvier 1979 · NAF 6820B
Documents juridiques de NOVEL PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de NOVEL PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOVEL PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de NOVEL PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOVEL PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de NOVEL PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de NOVEL PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1979
Questions fréquentes sur NOVEL PASCAL
Quel est le numéro SIREN de NOVEL PASCAL ?
Le numéro SIREN de NOVEL PASCAL est 409 997 525. Le SIRET de son siège social est 409 997 525 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92409997525.
Où se situe le siège social de NOVEL PASCAL ?
Le siège social de NOVEL PASCAL est situé Ancien Chef Lieu, 74150 Saint-Eusebe.
NOVEL PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, NOVEL PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.
NOVEL PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOVEL PASCAL.
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