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NOVELEC

Active
Siren323 388 595SARL25120 MAICHECréée le 22 juillet 1982
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

NOVELEC est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 juillet 1982, identifiée par le SIREN 323 388 595. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 rue du Mont, 25120 Maiche. Son activité principale relève du code NAF 252H.

Fiche d'identité de NOVELEC

Dénomination
NOVELEC
SIREN
323 388 595
SIRET (siège)
323 388 595 00023
N° TVA intracommunautaire
FR24323388595Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 323 388 595
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
252H
Date de création
22 juillet 1982
Siège social
9 RUE DU MONT, 25120, MAICHE
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de NOVELEC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NOVELEC

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de NOVELEC

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 25120 MAICHESiègeFermé

    323 388 595 00023 · ouvert le 01 février 1982 · NAF 252H

Documents juridiques de NOVELEC

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 septembre 1997

  • Acte

Comptes annuels de NOVELEC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOVELEC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NOVELEC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOVELEC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne NOVELEC. Elle date de 2014. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de NOVELEC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NOVELEC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 juillet 1982

Questions fréquentes sur NOVELEC

Quel est le numéro SIREN de NOVELEC ?

Le numéro SIREN de NOVELEC est 323 388 595. Le SIRET de son siège social est 323 388 595 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24323388595.

Où se situe le siège social de NOVELEC ?

Le siège social de NOVELEC est situé 9 rue du Mont, 25120 Maiche.

NOVELEC est-elle toujours en activité ?

Oui, NOVELEC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 juillet 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NOVELEC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOVELEC.

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