NOVEMA
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 150 €
Enregistrée sous le numéro SIREN 824 272 082, NOVEMA est une SCI créée le 12 décembre 2016. Elle est domiciliée 12 All de Niert, 64100 Bayonne. NOVEMA relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par JACQUELINE MOUSSOT, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de NOVEMA
INSEE- Dénomination
- NOVEMA
- SIREN
- 824 272 082
- SIRET (siège)
- 824 272 082 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR11824272082Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 824 272 082
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 150 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 12 décembre 2016
- Siège social
- 12 ALL DE NIERT, 64100, BAYONNE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de NOVEMA
Achat et gestion locative d'un bien immobilier
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Finances de NOVEMA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de NOVEMA
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (12 décembre 2016) · 9 ans
Établissements de NOVEMA
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 64100 BAYONNESiègeActif
824 272 082 00028 · ouvert le 15 juin 2022 · NAF 6820B
- 33360 CARIGNAN-DE-BORDEAUXFermé
824 272 082 00010 · ouvert le 10 novembre 2016 · NAF 6820B
Documents juridiques de NOVEMA
INPIConformité de NOVEMA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOVEMA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant NOVEMA n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de NOVEMA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de NOVEMA
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bayonne
Immatriculée le 2022-07-25 · Début d'activité : 2022-06-15
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-11-10
- création
Date d'effet : 12 décembre 2016
Questions fréquentes sur NOVEMA
Quel est le numéro SIREN de NOVEMA ?
Le numéro SIREN de NOVEMA est 824 272 082. Le SIRET de son siège social est 824 272 082 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11824272082.
Qui dirige NOVEMA ?
NOVEMA est dirigée par JACQUELINE MOUSSOT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de NOVEMA ?
Le siège social de NOVEMA est situé 12 All de Niert, 64100 Bayonne.
NOVEMA est-elle toujours en activité ?
Oui, NOVEMA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 décembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
NOVEMA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOVEMA.
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