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NOVOBAT

Active
Siren528 897 713SARL06210 MANDELIEU-LA-NAPOULECréée le 07 mars 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

NOVOBAT est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 mars 2011, identifiée par le SIREN 528 897 713. Elle est domiciliée All Francois Coli C/o System G Parc Act de la Siagne, 06210 Mandelieu-la-Napoule. L'entreprise déclare le code NAF 4120A comme activité principale. SERGE PEYROT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de NOVOBAT

Dénomination
NOVOBAT
SIREN
528 897 713
SIRET (siège)
528 897 713 00020
N° TVA intracommunautaire
FR34528897713Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 528 897 713
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4120A
Date de création
07 mars 2011
Siège social
ALL FRANCOIS COLI C/O SYSTEM G PARC ACT DE LA SIAGNE, 06210, MANDELIEU-LA-NAPOULE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de NOVOBAT

Entreprise du bâtiment

Finances de NOVOBAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NOVOBAT

SP

SERGE PEYROT

Gérant

Depuis la création (07 mars 2011) · 15 ans

Établissements de NOVOBAT

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 06210 MANDELIEU-LA-NAPOULESiègeActif

    528 897 713 00020 · ouvert le 25 novembre 2010 · NAF 4120A

  • 06210 MANDELIEU-LA-NAPOULEActif

    528 897 713 00012 · NAF 7010Z

Documents juridiques de NOVOBAT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 mars 2011

  • Acte

Comptes annuels de NOVOBAT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOVOBAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NOVOBAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOVOBAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne NOVOBAT. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, chambre 8 REFERES

    Décision du 18 décembre 2025 · N° 25/00328

    Statue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de NOVOBAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NOVOBAT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2010-11-25

  1. création

    Date d'effet : 07 mars 2011

Questions fréquentes sur NOVOBAT

Quel est le numéro SIREN de NOVOBAT ?

Le numéro SIREN de NOVOBAT est 528 897 713. Le SIRET de son siège social est 528 897 713 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34528897713.

Qui dirige NOVOBAT ?

NOVOBAT est dirigée par SERGE PEYROT, gérant.

Où se situe le siège social de NOVOBAT ?

Le siège social de NOVOBAT est situé All Francois Coli C/o System G Parc Act de la Siagne, 06210 Mandelieu-la-Napoule.

NOVOBAT est-elle toujours en activité ?

Oui, NOVOBAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 mars 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NOVOBAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOVOBAT.

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