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NOVOPARTS

Active
Siren812 537 637SAS25430 SANCEYCréée le 16 juillet 2015

2652Z · Horlogerie

Documents
Capital social
25,0 k€

NOVOPARTS est une SAS immatriculée le 16 juillet 2015 sous le numéro SIREN 812 537 637. Le siège social de l'entreprise se trouve Pl Jeanne d'Arc Sancey-le-Grand, 25430 Sancey. Son activité principale est horlogerie (code NAF 2652Z). La direction est assurée par MUSTAPHA LAMRABET en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de NOVOPARTS

Dénomination
NOVOPARTS
SIREN
812 537 637
SIRET (siège)
812 537 637 00017
N° TVA intracommunautaire
FR13812537637Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 812 537 637
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
25 032 €
Code NAF / APE
2652Z - Horlogerie
Date de création
16 juillet 2015
Siège social
PL JEANNE D'ARC SANCEY-LE-GRAND, 25430, SANCEY
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de NOVOPARTS

Fabrication, production, commercialisation de tous composants à destination de l'horlogerie, le médical, la maroquinerie, l'armement, l'aéronautique etc.

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Finances de NOVOPARTS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de NOVOPARTS

A

ADEXIAM

Commissaire aux comptes titulaire

Depuis la création (16 juillet 2015) · 11 ans

F

FIDUCIAIRE D'AUDIT ET DE REVISION DE FRANCHE-COMTE (FAR-FC)

Commissaire aux comptes suppléant

Depuis la création (16 juillet 2015) · 11 ans

ML

MUSTAPHA LAMRABET

Président de SAS

Depuis la création (16 juillet 2015) · 11 ans

Établissements de NOVOPARTS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25430 SANCEYSiègeActif

    812 537 637 00017 · ouvert le 01 août 2015 · NAF 2652Z

Documents juridiques de NOVOPARTS

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 juin 2018

  • Acte

Dépôt du 13 juillet 2017

  • Acte

Dépôt du 02 février 2017

  • Acte

Dépôt du 16 juillet 2015

  • Acte

Conformité de NOVOPARTS

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour NOVOPARTS. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Ouverte le 09 janvier 2019 ; liquidation judiciaire prononcée le 06 mars 2019. Clôturée le 04 octobre 2023 pour insuffisance d'actif.

4 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 04 octobre 2023 · publié le 31 octobre 2023 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Dépôt de l'état des créances

Jugement du 26 juin 2020 · publié le 01 juillet 2020 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Jugement de conversion en liquidation judiciaire

Jugement du 06 mars 2019 · publié le 13 mars 2019 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Maître Pascal GUIGON 8, rue Louis Garnier - 25000 Besançon .

Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire

Jugement du 09 janvier 2019 · publié le 16 janvier 2019 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire , date de cessation des paiements le 01 Décembre 2017 , désignant mandataire judiciaire Maître Pascal GUIGON 8, rue Louis Garnier - 25000 Besançon . Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.

Aucune décision de justice publiée mentionnant NOVOPARTS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de NOVOPARTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de NOVOPARTS

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 2023-10-04 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Dépôt de l'état des créances · Jugement du 2020-06-26 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  3. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Jugement de conversion en liquidation judiciaire · Jugement du 2019-03-06 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Maître Pascal GUIGON 8, rue Louis Garnier - 25000 Besançon .

  4. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire · Jugement du 2019-01-09 · Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire , date de cessation des paiements le 01 Décembre 2017 , désignant mandataire judiciaire Maître Pascal GUIGON 8, rue Louis Garnier - 25000 Besançon . Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  1. création

    Date d'effet : 16 juillet 2015

Questions fréquentes sur NOVOPARTS

Quel est le numéro SIREN de NOVOPARTS ?

Le numéro SIREN de NOVOPARTS est 812 537 637. Le SIRET de son siège social est 812 537 637 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13812537637.

Qui dirige NOVOPARTS ?

NOVOPARTS est dirigée par MUSTAPHA LAMRABET, président de sas. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de NOVOPARTS ?

Le siège social de NOVOPARTS est situé Pl Jeanne d'Arc Sancey-le-Grand, 25430 Sancey.

NOVOPARTS est-elle toujours en activité ?

Oui, NOVOPARTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 juillet 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NOVOPARTS est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. NOVOPARTS a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 4 octobre 2023 pour insuffisance d'actif.