NOVOPARTS
Active2652Z · Horlogerie
- Capital social
- 25,0 k€
NOVOPARTS est une SAS immatriculée le 16 juillet 2015 sous le numéro SIREN 812 537 637. Le siège social de l'entreprise se trouve Pl Jeanne d'Arc Sancey-le-Grand, 25430 Sancey. Son activité principale est horlogerie (code NAF 2652Z). La direction est assurée par MUSTAPHA LAMRABET en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de NOVOPARTS
INSEE- Dénomination
- NOVOPARTS
- SIREN
- 812 537 637
- SIRET (siège)
- 812 537 637 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR13812537637Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 812 537 637
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 25 032 €
- Code NAF / APE
- 2652Z - Horlogerie
- Date de création
- 16 juillet 2015
- Siège social
- PL JEANNE D'ARC SANCEY-LE-GRAND, 25430, SANCEY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de NOVOPARTS
Fabrication, production, commercialisation de tous composants à destination de l'horlogerie, le médical, la maroquinerie, l'armement, l'aéronautique etc.
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de NOVOPARTS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de NOVOPARTS
INSEEADEXIAM
Commissaire aux comptes titulaire
Depuis la création (16 juillet 2015) · 11 ans
FIDUCIAIRE D'AUDIT ET DE REVISION DE FRANCHE-COMTE (FAR-FC)
Commissaire aux comptes suppléant
Depuis la création (16 juillet 2015) · 11 ans
Établissements de NOVOPARTS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25430 SANCEYSiègeActif
812 537 637 00017 · ouvert le 01 août 2015 · NAF 2652Z
Documents juridiques de NOVOPARTS
INPIConformité de NOVOPARTS
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour NOVOPARTS. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Ouverte le 09 janvier 2019 ; liquidation judiciaire prononcée le 06 mars 2019. Clôturée le 04 octobre 2023 pour insuffisance d'actif.
4 jugements et avis publiés
Jugement du 04 octobre 2023 · publié le 31 octobre 2023 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Jugement du 26 juin 2020 · publié le 01 juillet 2020 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
Jugement du 06 mars 2019 · publié le 13 mars 2019 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Maître Pascal GUIGON 8, rue Louis Garnier - 25000 Besançon .
Jugement du 09 janvier 2019 · publié le 16 janvier 2019 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire , date de cessation des paiements le 01 Décembre 2017 , désignant mandataire judiciaire Maître Pascal GUIGON 8, rue Louis Garnier - 25000 Besançon . Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.
Aucune décision de justice publiée mentionnant NOVOPARTS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de NOVOPARTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de NOVOPARTS
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 2023-10-04 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Dépôt de l'état des créances · Jugement du 2020-06-26 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Jugement de conversion en liquidation judiciaire · Jugement du 2019-03-06 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Maître Pascal GUIGON 8, rue Louis Garnier - 25000 Besançon .
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire · Jugement du 2019-01-09 · Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire , date de cessation des paiements le 01 Décembre 2017 , désignant mandataire judiciaire Maître Pascal GUIGON 8, rue Louis Garnier - 25000 Besançon . Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- création
Date d'effet : 16 juillet 2015
Questions fréquentes sur NOVOPARTS
Quel est le numéro SIREN de NOVOPARTS ?
Le numéro SIREN de NOVOPARTS est 812 537 637. Le SIRET de son siège social est 812 537 637 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13812537637.
Qui dirige NOVOPARTS ?
NOVOPARTS est dirigée par MUSTAPHA LAMRABET, président de sas. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de NOVOPARTS ?
Le siège social de NOVOPARTS est situé Pl Jeanne d'Arc Sancey-le-Grand, 25430 Sancey.
NOVOPARTS est-elle toujours en activité ?
Oui, NOVOPARTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 juillet 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
NOVOPARTS est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. NOVOPARTS a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 4 octobre 2023 pour insuffisance d'actif.
Entreprises similaires
Même activité (horlogerie), en France
- FLOWBIRD92200 Neuilly-sur-SeineCA 212 M€
- BODET TIME & SPORT49340 TrementinesCA 42,2 M€
- PEQUIGNET25500 Morteau
- FABRIQUE FOURNITURES DE BONNETAGE25130 Villers-le-LacCA 9,2 M€
- GORGY TIME38350 La MureCA 3,2 M€
- PEQUIGNET HORLOGERIE25500 Morteau
- MONTRES MICHEL HERBELIN25140 CharquemontCA 14,4 M€
- AXON'NANOTEC25130 Villers-le-LacCA 7,4 M€
- FRALSEN25000 BesanconCA 6,6 M€
- FRESARD COMPOSANTS25140 CharquemontCA 8,1 M€
Entreprises horlogerie
Toutes les entreprises avec le code NAF 2652Z
Entreprises à Sancey
Toutes les entreprises à Sancey
Exportez toutes les entreprises « Horlogerie » du Doubs en Excel ou CSV, à 2,5 c la ligne (dégressif), après les avoir filtrées par taille, date de création ou chiffre d’affaires. Aperçu gratuit de 10 lignes.
Voir et exporterCes données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.
