NOVOPLASTIC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 380 334 649, NOVOPLASTIC est une SA créée le 18 décembre 1990. Le siège social de l'entreprise se trouve 42 rue de l Industrie, 01200 Valserhone. L'entreprise déclare le code NAF 252A comme activité principale.
Fiche d'identité de NOVOPLASTIC
INSEE- Dénomination
- NOVOPLASTIC
- SIREN
- 380 334 649
- SIRET (siège)
- 380 334 649 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR40380334649Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 380 334 649
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société anonyme à conseil d'administration
- Code NAF / APE
- 252A
- Date de création
- 18 décembre 1990
- Siège social
- 42 RUE DE L INDUSTRIE, 01200, VALSERHONE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Finances de NOVOPLASTIC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de NOVOPLASTIC
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de NOVOPLASTIC
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 01200 VALSERHONESiègeFermé
380 334 649 00015 · ouvert le 18 décembre 1990 · NAF 252A
- 73310 MOTZFermé
380 334 649 00023 · ouvert le 01 juillet 1999 · NAF 252A
Documents juridiques de NOVOPLASTIC
INPI12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de NOVOPLASTIC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOVOPLASTIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de NOVOPLASTIC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOVOPLASTIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne NOVOPLASTIC. Elle date de 1998. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 20 mai 1998 · N° 96-41.246
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de NOVOPLASTIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de NOVOPLASTIC
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- création
Date d'effet : 18 décembre 1990
Marques déposées par NOVOPLASTIC
INPINOVOPLASTIC est titulaire de 4 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeNOVOLEC
N° 3127202 · Déposée le 22 octobre 2001 · Marque verbale
Classes 9, 17 · expirée le 22 octobre 2011
- Marque expiréeNOVOCOM
N° 3125758 · Déposée le 12 octobre 2001 · Marque verbale
Classe 17 · expirée le 12 octobre 2011
- Marque expiréeNOVODUK
N° 3125757 · Déposée le 12 octobre 2001 · Marque verbale
Classe 4 · expirée le 12 octobre 2011
- Marque expiréeNOVECO
N° 1693336 · Déposée le 16 septembre 1991 · Marque semi-figurative
Classe 17 · expirée le 16 septembre 2011
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur NOVOPLASTIC
Quel est le numéro SIREN de NOVOPLASTIC ?
Le numéro SIREN de NOVOPLASTIC est 380 334 649. Le SIRET de son siège social est 380 334 649 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40380334649.
Où se situe le siège social de NOVOPLASTIC ?
Le siège social de NOVOPLASTIC est situé 42 rue de l Industrie, 01200 Valserhone.
NOVOPLASTIC est-elle toujours en activité ?
Oui, NOVOPLASTIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 décembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
NOVOPLASTIC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOVOPLASTIC.
Entreprises similaires
Même activité, en France
- NOVOTECH01200 Valserhone
- PLASTIC INDUSTRIES RHONE ALPES01480 Jassans-Riottier
- AEROPLAST SARL34400 Lunel
- AKATHERM FRANCE75017 Paris 17
- APPLICAT TECHNIQUE REPRESEN INDUS MIDI13015 Marseille 15
- ARDING92000 Nanterre
- CEFINA INDUSTRIES13014 Marseille 14
- CELAIR FRANCE88210 Moussey
- CROZET PLASTIQUES35520 Melesse
- DINOFLEX13127 Vitrolles