CheckersProcédures

NOVOTECH

Active
Siren382 515 062SA01200 VALSERHONECréée le 06 juin 1991
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 382 515 062, NOVOTECH est une SA créée le 6 juin 1991. Elle est domiciliée 23 rue de l Industrie, 01200 Valserhone. Elle est rattachée au code d'activité NAF 252A.

Fiche d'identité de NOVOTECH

Dénomination
NOVOTECH
SIREN
382 515 062
SIRET (siège)
382 515 062 00018
N° TVA intracommunautaire
FR84382515062Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 382 515 062
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société anonyme à conseil d'administration
Code NAF / APE
252A
Date de création
06 juin 1991
Siège social
23 RUE DE L INDUSTRIE, 01200, VALSERHONE
Établissements
1
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de NOVOTECH

Finances de NOVOTECH

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NOVOTECH

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de NOVOTECH

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 01200 VALSERHONESiègeFermé

    382 515 062 00018 · ouvert le 06 juin 1991 · NAF 252A

Documents juridiques de NOVOTECH

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 octobre 1999

  • Acte

Dépôt du 11 mai 1999

  • Acte

Dépôt du 16 février 1999

  • Acte

Dépôt du 04 août 1998

  • Acte

Dépôt du 17 septembre 1997

  • Acte

Dépôt du 30 juillet 1996

  • Acte

Dépôt du 20 octobre 1995

  • Acte

Dépôt du 20 juillet 1995

  • Acte

Dépôt du 10 février 1993

  • Acte

Comptes annuels de NOVOTECH

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOVOTECH. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NOVOTECH

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOVOTECH. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant NOVOTECH n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de NOVOTECH n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NOVOTECH

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 juin 1991

Questions fréquentes sur NOVOTECH

Quel est le numéro SIREN de NOVOTECH ?

Le numéro SIREN de NOVOTECH est 382 515 062. Le SIRET de son siège social est 382 515 062 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84382515062.

Où se situe le siège social de NOVOTECH ?

Le siège social de NOVOTECH est situé 23 rue de l Industrie, 01200 Valserhone.

NOVOTECH est-elle toujours en activité ?

Oui, NOVOTECH est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 juin 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NOVOTECH est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOVOTECH.