NOYEN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 304,9 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 352 305 627, NOYEN est une SCI créée le 7 novembre 1989. Le siège social de l'entreprise se trouve 30 AV de l'Estérel Juan-les-Pins, 06160 Antibes. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par Katia MIZEL en qualité de gérant.
Fiche d'identité de NOYEN
INSEE- Dénomination
- NOYEN
- SIREN
- 352 305 627
- SIRET (siège)
- 352 305 627 00049
- N° TVA intracommunautaire
- FR43352305627Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 352 305 627
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 304,9 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 07 novembre 1989
- Siège social
- 30 AV de l'Estérel Juan-les-Pins, 06160, Antibes
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de NOYEN
L'acquisition de différents droits et biens immobiliers. L'acquisition de tous immeubles bâtis ou non bâtis et plus spécialement l'acquisition d'un local commercial sis 89 passage de la coupole à Courbevoie.
Finances de NOYEN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de NOYEN
INSEEÉtablissements de NOYEN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 06160 AntibesSiègeActif
352 305 627 00049 · ouvert le 28 janvier 2024 · NAF 6820B
- 92400 COURBEVOIEFermé
352 305 627 00015 · ouvert le 13 octobre 1989 · NAF 6820B
Documents juridiques de NOYEN
INPI6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de NOYEN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOYEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de NOYEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOYEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
10 décisions de justice publiées en open data mentionnent NOYEN. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1
Décision du 31 mars 2026 · N° 24/00336
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DES REFERES DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE
Décision du 13 mars 2026 · N° 2026001214
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, jAF Cabinet 4
Décision du 12 janvier 2024 · N° 23/00237
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 12 juin 2001 · N° 99-20.554
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 12 juin 2001 · N° 99-20.553
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 11 octobre 2000 · N° 99-43.431
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 23 février 1999 · N° 97-15.908
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 17 juin 1997 · N° 90-70.232
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 03 novembre 1992 · N° 90-19.487
- Lire la décision sur courdecassation.frannulation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 04 juillet 1990 · N° 88-70.315
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de NOYEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de NOYEN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Antibes
Modification de la désignation d'un dirigeant : gérant, nouvelle identité : MIZEL Katia Chantal nom d'usage : ATTAL
- création
Date d'effet : 07 novembre 1989
Questions fréquentes sur NOYEN
Quel est le numéro SIREN de NOYEN ?
Le numéro SIREN de NOYEN est 352 305 627. Le SIRET de son siège social est 352 305 627 00049. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43352305627.
Qui dirige NOYEN ?
NOYEN est dirigée par Katia MIZEL, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de NOYEN ?
Le siège social de NOYEN est situé 30 AV de l'Estérel Juan-les-Pins, 06160 Antibes.
NOYEN est-elle toujours en activité ?
Oui, NOYEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 novembre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
NOYEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOYEN.
Entreprises similaires
Même activité à Antibes