OCEAN DEVELOPPEMENT
Active3315Z · Réparation et maintenance navale
- Capital social
- 37,3 k€
- Effectif
- 6tranche Sirene
Enregistrée sous le numéro SIREN 490 476 777, OCEAN DEVELOPPEMENT est une SAS créée le 27 juin 2006. Le siège social de l'entreprise se trouve rue Honore d'Estienne d'Orves zi de Keroman - Bat. Ocean Developpeme, 56100 Lorient. OCEAN DEVELOPPEMENT relève du secteur réparation et maintenance navale (code NAF 3315Z) et emploie 6 salariés. Elle est dirigée par FRANCK DAVID, président de sas.
Fiche d'identité de OCEAN DEVELOPPEMENT
INSEE- Dénomination
- OCEAN DEVELOPPEMENT
- SIREN
- 490 476 777
- SIRET (siège)
- 490 476 777 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR95490476777Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS Lorient 490 476 777
- Greffe
- Lorient
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 09 août 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 37 300 €
- Code NAF / APE
- 3315Z - Réparation et maintenance navale
- Date de création
- 27 juin 2006
- Effectif
- 6
- Siège social
- RUE HONORE D'ESTIENNE D'ORVES ZI DE KEROMAN - BAT. OCEAN DEVELOPPEME, 56100, LORIENT
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Site internet et réseaux sociaux de OCEAN DEVELOPPEMENT
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de OCEAN DEVELOPPEMENT
Construction et réparation nautique - vente de tous produits ayant trait au nautisme - gardiennage de bateaux, location de bateaux
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Finances de OCEAN DEVELOPPEMENT
INPI| Exercice | CA | Évol. CA | Résultat net | EBE | EBIT | Capitaux propres | Total bilan |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 2016 | - | - | - | - | - | - | - |
Dernier exercice : clôture le 31 décembre 2016 · 12 mois · Bilan complet · déposé le 07 juillet 2017
Comptes annuels déposés au registre national des entreprises (INPI).
Dirigeants et représentants de OCEAN DEVELOPPEMENT
INSEEÉtablissements de OCEAN DEVELOPPEMENT
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 56100 LORIENTSiègeActif
490 476 777 00027 · ouvert le 03 janvier 2011 · NAF 3315Z
- 56370 SARZEAUFermé
490 476 777 00019 · ouvert le 02 mai 2006 · NAF 3315Z
Documents juridiques de OCEAN DEVELOPPEMENT
INPI17 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de OCEAN DEVELOPPEMENT
INPIOCEAN DEVELOPPEMENT a déposé les comptes annuels de 1 exercice au registre national des entreprises.
Vérifier sur data.inpi.frConformité de OCEAN DEVELOPPEMENT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour OCEAN DEVELOPPEMENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
8 décisions de justice publiées en open data mentionnent OCEAN DEVELOPPEMENT. Elles s'échelonnent de 2013 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, référé président
Décision du 11 juin 2026 · N° 26/00222
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème Chambre Commerciale
Décision du 09 décembre 2025 · N° 24/06081
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référé président
Décision du 11 septembre 2025 · N° 25/00970
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème Chambre Commerciale
Décision du 26 juin 2025 · N° 24/06081
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, expropriation
Décision du 10 septembre 2024 · N° 23/00022
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, expropriation
Décision du 10 septembre 2024 · N° 23/00027
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5ème Chambre
Décision du 27 mars 2024 · N° 21/03126
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre del'Expropriation
Décision du 27 septembre 2013 · N° 12/02021
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de OCEAN DEVELOPPEMENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de OCEAN DEVELOPPEMENT
BODACC21 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lorient
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de lorient
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de lorient
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lorient
DAVID Franck Olivier nom d'usage : DAVID n'est plus gérant. DAVID Franck Olivier nom d'usage : DAVID devient président. SIMEONI Marco Orlando nom d'usage : SIMEONI n'est plus gérant
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lorient
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT
Gérant : DAVID Franck, Olivier Gérant : SIMEONI Marco, Orlando
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT
Immatriculée le 2011-02-07 · Début d'activité : 2011-01-03
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES
- création
Date d'effet : 27 juin 2006
Marques déposées par OCEAN DEVELOPPEMENT
INPIOCEAN DEVELOPPEMENT est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 5 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréeMODX
N° 4862637 · Déposée le 20 avril 2022 · Marque verbale
Classes 12, 37, 39 · valable jusqu’au 20 avril 2032
- Marque expiréeMULTI 70 MULTI70
N° 4006744 · Déposée le 23 mai 2013 · Marque verbale
Classes 9, 16 · expirée le 23 mai 2023
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur OCEAN DEVELOPPEMENT
Quel est le numéro SIREN de OCEAN DEVELOPPEMENT ?
Le numéro SIREN de OCEAN DEVELOPPEMENT est 490 476 777. Le SIRET de son siège social est 490 476 777 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95490476777.
Qui dirige OCEAN DEVELOPPEMENT ?
OCEAN DEVELOPPEMENT est dirigée par FRANCK DAVID, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de OCEAN DEVELOPPEMENT ?
Le siège social de OCEAN DEVELOPPEMENT est situé rue Honore d'Estienne d'Orves zi de Keroman - Bat. Ocean Developpeme, 56100 Lorient.
OCEAN DEVELOPPEMENT est-elle toujours en activité ?
Oui, OCEAN DEVELOPPEMENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 juin 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
OCEAN DEVELOPPEMENT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OCEAN DEVELOPPEMENT.
Combien de salariés compte OCEAN DEVELOPPEMENT ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, OCEAN DEVELOPPEMENT emploie 6 salariés.
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