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OCEANE

Active
Siren798 594 966SCI06800 CAGNES-SUR-MERCréée le 19 novembre 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions164 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
353 k€
Effectif
Non publié

OCEANE est une SCI immatriculée le 19 novembre 2013 sous le numéro SIREN 798 594 966. Elle est domiciliée 100 Vals de Cagnes, 06800 Cagnes-sur-Mer. Son activité principale relève du code NAF 6832A. FRANCK BROVIA exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de OCEANE

Dénomination
OCEANE
SIREN
798 594 966
SIRET (siège)
798 594 966 00011
N° TVA intracommunautaire
FR49798594966Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 798 594 966
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
353 000 €
Code NAF / APE
6832A
Date de création
19 novembre 2013
Siège social
100 VALS DE CAGNES, 06800, CAGNES-SUR-MER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de OCEANE

Administration et gestion de biens immobiliers.

Finances de OCEANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de OCEANE

OB

OCEANE BROVIA

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (19 novembre 2013) · 12 ans

FB

FRANCK BROVIA

Gérant

Depuis la création (19 novembre 2013) · 12 ans

F

F.B. GESTION

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (19 novembre 2013) · 12 ans

Établissements de OCEANE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06800 CAGNES-SUR-MERSiègeActif

    798 594 966 00011 · ouvert le 31 octobre 2013 · NAF 6832A

Documents juridiques de OCEANE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 novembre 2013

  • Acte

Comptes annuels de OCEANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OCEANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de OCEANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OCEANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

164 décisions de justice publiées en open data mentionnent OCEANE. Elles s'échelonnent de 2014 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de OCEANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de OCEANE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-11-19 · Début d'activité : 2013-10-31

  1. création

    Date d'effet : 19 novembre 2013

Questions fréquentes sur OCEANE

Quel est le numéro SIREN de OCEANE ?

Le numéro SIREN de OCEANE est 798 594 966. Le SIRET de son siège social est 798 594 966 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49798594966.

Qui dirige OCEANE ?

OCEANE est dirigée par FRANCK BROVIA, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de OCEANE ?

Le siège social de OCEANE est situé 100 Vals de Cagnes, 06800 Cagnes-sur-Mer.

OCEANE est-elle toujours en activité ?

Oui, OCEANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 novembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OCEANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OCEANE.

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