OCEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 152,45 €
- Effectif
- Non publié
OCEL est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 avril 2000, identifiée par le SIREN 429 834 583. Elle est domiciliée 113 rue Republique, 83140 Six-Fours-les-Plages. Son activité principale relève du code NAF 4110D. La direction est assurée par ARMAND ARNOUX en qualité de gérant.
Fiche d'identité de OCEL
INSEE- Dénomination
- OCEL
- SIREN
- 429 834 583
- SIRET (siège)
- 429 834 583 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR20429834583Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 429 834 583
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière de construction-vente
- Capital social
- 152,45 €
- Code NAF / APE
- 4110D
- Date de création
- 12 avril 2000
- Siège social
- 113 RUE REPUBLIQUE, 83140, SIX-FOURS-LES-PLAGES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de OCEL
Acquisition d'un terrain et construction d'un ensemble Imobilier destiné à l'habitation
Finances de OCEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de OCEL
INSEEBODACCGérant
BCM
Administrateur provisoire
En poste depuis décembre 2018 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 décembre 2018
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de OCEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83140 SIX-FOURS-LES-PLAGESSiègeActif
429 834 583 00016 · ouvert le 04 janvier 2000 · NAF 4110D
Documents juridiques de OCEL
INPIComptes annuels de OCEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de OCEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour OCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent OCEL. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frOrdonne de faire ou de ne pas faire quelque chose avec ou sans astreinte
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 17 février 2026 · N° 25/01372
- Lire la décision sur courdecassation.frInjonction de rencontre d'un médiateur
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 18 novembre 2025 · N° 25/00748
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de OCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de OCEL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
GLADEL Vincent nom d'usage : GLADEL n'est plus administrateur provisoire. Société d'exercice libéral à RL BCM devient administrateur provisoire
- création
Date d'effet : 12 avril 2000
Questions fréquentes sur OCEL
Quel est le numéro SIREN de OCEL ?
Le numéro SIREN de OCEL est 429 834 583. Le SIRET de son siège social est 429 834 583 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20429834583.
Qui dirige OCEL ?
OCEL est dirigée par ARMAND ARNOUX, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de OCEL ?
Le siège social de OCEL est situé 113 rue Republique, 83140 Six-Fours-les-Plages.
OCEL est-elle toujours en activité ?
Oui, OCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 avril 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
OCEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OCEL.
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