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ODE FRANCIS

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Siren380 834 382Entrepreneur individuel26110 MIRABEL-AUX-BARONNIESCréée le 01 janvier 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ODE FRANCIS est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1991 sous le numéro SIREN 380 834 382. Elle est domiciliée Les Combes, 26110 Mirabel-aux-Baronnies. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.

Fiche d'identité de ODE FRANCIS

Dénomination
ODE FRANCIS
SIREN
380 834 382
SIRET (siège)
380 834 382 00018
N° TVA intracommunautaire
FR07380834382Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 380 834 382
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 janvier 1991
Siège social
LES COMBES, 26110, MIRABEL-AUX-BARONNIES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ODE FRANCIS

Culture de la vigne

Finances de ODE FRANCIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ODE FRANCIS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ODE FRANCIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26110 MIRABEL-AUX-BARONNIESSiègeActif

    380 834 382 00018 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 0121Z

Documents juridiques de ODE FRANCIS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ODE FRANCIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ODE FRANCIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ODE FRANCIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ODE FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ODE FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ODE FRANCIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1991

Questions fréquentes sur ODE FRANCIS

Quel est le numéro SIREN de ODE FRANCIS ?

Le numéro SIREN de ODE FRANCIS est 380 834 382. Le SIRET de son siège social est 380 834 382 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07380834382.

Où se situe le siège social de ODE FRANCIS ?

Le siège social de ODE FRANCIS est situé Les Combes, 26110 Mirabel-aux-Baronnies.

ODE FRANCIS est-elle toujours en activité ?

Oui, ODE FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ODE FRANCIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ODE FRANCIS.

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