OEUVRAY CLAUDE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
OEUVRAY CLAUDE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er avril 1985, identifié par le SIREN 778 277 251. Le siège social de l'entreprise se trouve rue de la Prairie, 25550 Bavans. Elle est rattachée au code d'activité NAF 454D.
Fiche d'identité de OEUVRAY CLAUDE
INSEE- Dénomination
- OEUVRAY CLAUDE
- SIREN
- 778 277 251
- SIRET (siège)
- 778 277 251 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR55778277251Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 778 277 251
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 454D
- Date de création
- 01 avril 1985
- Siège social
- RUE DE LA PRAIRIE, 25550, BAVANS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de OEUVRAY CLAUDE
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Finances de OEUVRAY CLAUDE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de OEUVRAY CLAUDE
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de OEUVRAY CLAUDE
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 25550 BAVANSSiègeFermé
778 277 251 00022 · ouvert le 01 avril 1985 · NAF 702C
- 25200 MONTBELIARDFermé
778 277 251 00030 · ouvert le 01 avril 1985 · NAF 524H
Documents juridiques de OEUVRAY CLAUDE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de OEUVRAY CLAUDE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OEUVRAY CLAUDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de OEUVRAY CLAUDE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour OEUVRAY CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de OEUVRAY CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de OEUVRAY CLAUDE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 1985
Questions fréquentes sur OEUVRAY CLAUDE
Quel est le numéro SIREN de OEUVRAY CLAUDE ?
Le numéro SIREN de OEUVRAY CLAUDE est 778 277 251. Le SIRET de son siège social est 778 277 251 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55778277251.
Où se situe le siège social de OEUVRAY CLAUDE ?
Le siège social de OEUVRAY CLAUDE est situé rue de la Prairie, 25550 Bavans.
OEUVRAY CLAUDE est-elle toujours en activité ?
Oui, OEUVRAY CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.
OEUVRAY CLAUDE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OEUVRAY CLAUDE.
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