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OLIVIER PASCAL

Active
Siren408 589 984Entrepreneur individuel01340 SAINT-DIDIER-D AUSSIATCréée le 01 juillet 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

OLIVIER PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 1996, identifié par le SIREN 408 589 984. Son siège social est situé La Valette, 01340 Saint-Didier-d Aussiat. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de OLIVIER PASCAL

Dénomination
OLIVIER PASCAL
SIREN
408 589 984
SIRET (siège)
408 589 984 00017
N° TVA intracommunautaire
FR73408589984Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 408 589 984
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 juillet 1996
Siège social
LA VALETTE, 01340, SAINT-DIDIER-D AUSSIAT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de OLIVIER PASCAL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de OLIVIER PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de OLIVIER PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de OLIVIER PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01340 SAINT-DIDIER-D AUSSIATSiègeActif

    408 589 984 00017 · ouvert le 01 juillet 1996 · NAF 6820B

Documents juridiques de OLIVIER PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de OLIVIER PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OLIVIER PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de OLIVIER PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OLIVIER PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de OLIVIER PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de OLIVIER PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1996

Questions fréquentes sur OLIVIER PASCAL

Quel est le numéro SIREN de OLIVIER PASCAL ?

Le numéro SIREN de OLIVIER PASCAL est 408 589 984. Le SIRET de son siège social est 408 589 984 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73408589984.

Où se situe le siège social de OLIVIER PASCAL ?

Le siège social de OLIVIER PASCAL est situé La Valette, 01340 Saint-Didier-d Aussiat.

OLIVIER PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, OLIVIER PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OLIVIER PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OLIVIER PASCAL.

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