ONYX
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
ONYX est une SCI immatriculée le 12 octobre 2010 sous le numéro SIREN 527 582 431. Elle est domiciliée 19 rue Cap Pellegrin, 05000 Gap. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par FRANCK BEUNECHE en qualité de gérant.
Fiche d'identité de ONYX
INSEE- Dénomination
- ONYX
- SIREN
- 527 582 431
- SIRET (siège)
- 527 582 431 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR51527582431Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 527 582 431
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 12 octobre 2010
- Siège social
- 19 RUE CAP PELLEGRIN, 05000, GAP
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de ONYX
L'appropriation par tous modes, notamment l'acquisition, l'apport ou l'échange de tous immeubles, biens et droits immobiliers. La propriété, la mise en valeur, l'administration, l'exploitation par bail ou autrement desdits biens.
Finances de ONYX
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ONYX
INSEEJLB CONSEIL
Autre
Depuis la création (12 octobre 2010) · 16 ans
Établissements de ONYX
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 05000 GAPSiègeActif
527 582 431 00021 · ouvert le 25 juillet 2021 · NAF 6820B
- 38650 MONESTIER-DE-CLERMONTFermé
527 582 431 00013 · ouvert le 02 septembre 2010 · NAF 6820B
Documents juridiques de ONYX
INPIComptes annuels de ONYX
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ONYX. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ONYX
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ONYX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
58 décisions de justice publiées en open data mentionnent ONYX. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 05 janvier 2026 · N° 25/00939
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, jCP LOGEMENT
Décision du 18 décembre 2025 · N° 25/02198
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 13 novembre 2025 · N° 23-11.522
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
Décision du 15 octobre 2025 · N° 25/00071
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, contentieux Général
Décision du 24 juin 2025 · N° 24/01111
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 01 avril 2025 · N° 23/00993
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, sCHILTIGHEIM Civil
Décision du 01 avril 2025 · N° 24/03845
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE B
Décision du 14 mars 2025 · N° 22/00434
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP LOGEMENT
Décision du 06 février 2025 · N° 24/02190
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4 A
Décision du 06 décembre 2024 · N° 23/01220
- Lire la décision sur courdecassation.frannulation
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 06 novembre 2024 · N° 24/01015
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, contentieux Général
Décision du 11 juin 2024 · N° 22/02796
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 17 avril 2024 · N° 23/00851
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ere Chambre Section 1
Décision du 29 février 2024 · N° 23/02972
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 13 décembre 2023 · N° 23-83.826
- Lire la décision sur courdecassation.frqpcother
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 13 décembre 2023 · N° 23-83.826
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 11 octobre 2023 · N° 22-13.237
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 20 juillet 2023 · N° 22/00086
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale-Section 1
Décision du 27 février 2023 · N° 22/02922
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 08 février 2023 · N° 22/00771
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ONYX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ONYX
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 12 octobre 2010
Questions fréquentes sur ONYX
Quel est le numéro SIREN de ONYX ?
Le numéro SIREN de ONYX est 527 582 431. Le SIRET de son siège social est 527 582 431 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51527582431.
Qui dirige ONYX ?
ONYX est dirigée par FRANCK BEUNECHE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ONYX ?
Le siège social de ONYX est situé 19 rue Cap Pellegrin, 05000 Gap.
ONYX est-elle toujours en activité ?
Oui, ONYX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 octobre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ONYX est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ONYX.
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