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OPUS 45 - 46

Active
Siren793 505 405SCI21350 VITTEAUXCréée le 10 juin 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

OPUS 45 - 46 est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 juin 2013, identifiée par le SIREN 793 505 405. Elle est domiciliée 17 rue Chambure, 21350 Vitteaux. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. MICHEL HUVET exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de OPUS 45 - 46

Dénomination
OPUS 45 - 46
SIREN
793 505 405
SIRET (siège)
793 505 405 00019
N° TVA intracommunautaire
FR39793505405Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 793 505 405
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
10 juin 2013
Siège social
17 RUE CHAMBURE, 21350, VITTEAUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de OPUS 45 - 46

Acquisition et gestion de tous biens et droits immobiliers. Mise à disposition gratuite aux associés des immeubles lui appartenant.

Finances de OPUS 45 - 46

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de OPUS 45 - 46

MH

MICHEL HUVET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (10 juin 2013) · 13 ans

CM

CATHERINE MIRATON

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (10 juin 2013) · 13 ans

Établissements de OPUS 45 - 46

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21350 VITTEAUXSiègeActif

    793 505 405 00019 · ouvert le 24 mai 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de OPUS 45 - 46

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 juin 2013

  • Acte

Comptes annuels de OPUS 45 - 46

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OPUS 45 - 46. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de OPUS 45 - 46

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OPUS 45 - 46. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant OPUS 45 - 46 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de OPUS 45 - 46 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de OPUS 45 - 46

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-06-10 · Début d'activité : 2013-05-24

  1. création

    Date d'effet : 10 juin 2013

Questions fréquentes sur OPUS 45 - 46

Quel est le numéro SIREN de OPUS 45 - 46 ?

Le numéro SIREN de OPUS 45 - 46 est 793 505 405. Le SIRET de son siège social est 793 505 405 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39793505405.

Qui dirige OPUS 45 - 46 ?

OPUS 45 - 46 est dirigée par MICHEL HUVET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de OPUS 45 - 46 ?

Le siège social de OPUS 45 - 46 est situé 17 rue Chambure, 21350 Vitteaux.

OPUS 45 - 46 est-elle toujours en activité ?

Oui, OPUS 45 - 46 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 juin 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OPUS 45 - 46 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OPUS 45 - 46.

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