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ORCEL CLAUDE

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Siren398 014 027Entrepreneur individuel38110 LA CHAPELLE-DE-LA-TOURCréée le 01 janvier 1993

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 398 014 027, ORCEL CLAUDE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1993. Son siège social est situé Champ Tarot, 38110 La Chapelle-de-la-Tour. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de ORCEL CLAUDE

Dénomination
ORCEL CLAUDE
SIREN
398 014 027
SIRET (siège)
398 014 027 00013
N° TVA intracommunautaire
FR29398014027Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 014 027
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
01 janvier 1993
Siège social
CHAMP TAROT, 38110, LA CHAPELLE-DE-LA-TOUR
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ORCEL CLAUDE

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Établissements de ORCEL CLAUDE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38110 LA CHAPELLE-DE-LA-TOURSiègeActif

    398 014 027 00013 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 6820B

Conformité de ORCEL CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ORCEL CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ORCEL CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ORCEL CLAUDE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1993

Questions fréquentes sur ORCEL CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de ORCEL CLAUDE ?

Le numéro SIREN de ORCEL CLAUDE est 398 014 027. Le SIRET de son siège social est 398 014 027 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29398014027.

Où se situe le siège social de ORCEL CLAUDE ?

Le siège social de ORCEL CLAUDE est situé Champ Tarot, 38110 La Chapelle-de-la-Tour.

ORCEL CLAUDE est-elle toujours en activité ?

Oui, ORCEL CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ORCEL CLAUDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ORCEL CLAUDE.

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