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ORCELLET NOEL

Active
Siren076 210 483Entrepreneur individuel73500 MODANECréée le 01 janvier 1962
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 076 210 483, ORCELLET NOEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1962. Le siège social de l'entreprise se trouve 33 rue Jules Ferry, 73500 Modane. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de ORCELLET NOEL

Dénomination
ORCELLET NOEL
SIREN
076 210 483
SIRET (siège)
076 210 483 00012
N° TVA intracommunautaire
FR36076210483Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 076 210 483
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 janvier 1962
Siège social
33 RUE JULES FERRY, 73500, MODANE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ORCELLET NOEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Finances de ORCELLET NOEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ORCELLET NOEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de ORCELLET NOEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 73500 MODANESiègeFermé

    076 210 483 00012 · ouvert le 01 janvier 1962 · NAF 6820B

Documents juridiques de ORCELLET NOEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ORCELLET NOEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ORCELLET NOEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ORCELLET NOEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ORCELLET NOEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ORCELLET NOEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ORCELLET NOEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1962

Questions fréquentes sur ORCELLET NOEL

Quel est le numéro SIREN de ORCELLET NOEL ?

Le numéro SIREN de ORCELLET NOEL est 076 210 483. Le SIRET de son siège social est 076 210 483 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36076210483.

Où se situe le siège social de ORCELLET NOEL ?

Le siège social de ORCELLET NOEL est situé 33 rue Jules Ferry, 73500 Modane.

ORCELLET NOEL est-elle toujours en activité ?

Oui, ORCELLET NOEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1962. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ORCELLET NOEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ORCELLET NOEL.

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