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ORCEZANE

Active
Siren531 967 842SCI69530 ORLIENASCréée le 27 avril 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

ORCEZANE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 avril 2011, identifiée par le SIREN 531 967 842. Elle est domiciliée 77 Pas de la Romaine, 69530 Orlienas. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par VICTOR DE ALMEIDA en qualité de autre.

Fiche d'identité de ORCEZANE

Dénomination
ORCEZANE
SIREN
531 967 842
SIRET (siège)
531 967 842 00018
N° TVA intracommunautaire
FR77531967842Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 531 967 842
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
27 avril 2011
Siège social
77 PAS DE LA ROMAINE, 69530, ORLIENAS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ORCEZANE

Acquisition, administration, location de biens et droits immobiliers

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de ORCEZANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ORCEZANE

VD

VICTOR DE ALMEIDA

Autre

Depuis la création (27 avril 2011) · 15 ans

SR

SOPHIE RYON

Autre

Depuis la création (27 avril 2011) · 15 ans

Établissements de ORCEZANE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69530 ORLIENASSiègeActif

    531 967 842 00018 · ouvert le 18 avril 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de ORCEZANE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 avril 2011

  • Acte

Dépôt du 27 avril 2011

  • Acte

Comptes annuels de ORCEZANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ORCEZANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ORCEZANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ORCEZANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ORCEZANE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ORCEZANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ORCEZANE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-04-18

  1. création

    Date d'effet : 27 avril 2011

Questions fréquentes sur ORCEZANE

Quel est le numéro SIREN de ORCEZANE ?

Le numéro SIREN de ORCEZANE est 531 967 842. Le SIRET de son siège social est 531 967 842 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77531967842.

Qui dirige ORCEZANE ?

ORCEZANE est dirigée par VICTOR DE ALMEIDA, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ORCEZANE ?

Le siège social de ORCEZANE est situé 77 Pas de la Romaine, 69530 Orlienas.

ORCEZANE est-elle toujours en activité ?

Oui, ORCEZANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 avril 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ORCEZANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ORCEZANE.

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