ORGANISATION ET SYSTEME
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
ORGANISATION ET SYSTEME est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er avril 1993, identifiée par le SIREN 391 011 913. Elle est domiciliée 58 av de Wagram, 75017 Paris 17. L'entreprise déclare le code NAF 741G comme activité principale.
Fiche d'identité de ORGANISATION ET SYSTEME
INSEE- Dénomination
- ORGANISATION ET SYSTEME
- SIREN
- 391 011 913
- SIRET (siège)
- 391 011 913 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR07391011913Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 391 011 913
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 741G
- Date de création
- 01 avril 1993
- Siège social
- 58 AV DE WAGRAM, 75017, PARIS 17
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de ORGANISATION ET SYSTEME
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ORGANISATION ET SYSTEME
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de ORGANISATION ET SYSTEME
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 75017 PARIS 17SiègeFermé
391 011 913 00012 · ouvert le 01 avril 1993 · NAF 741G
Documents juridiques de ORGANISATION ET SYSTEME
INPIComptes annuels de ORGANISATION ET SYSTEME
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ORGANISATION ET SYSTEME. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ORGANISATION ET SYSTEME
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ORGANISATION ET SYSTEME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant ORGANISATION ET SYSTEME n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ORGANISATION ET SYSTEME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ORGANISATION ET SYSTEME
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 1993
Marques déposées par ORGANISATION ET SYSTEME
INPIORGANISATION ET SYSTEME est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeORGANISATION ET SYSTEME Optimisation Flux Produits & Informations
N° 98740659 · Déposée le 07 juillet 1998 · Marque semi-figurative
Classes 9, 35, 42 · expirée le 07 juillet 2008
- Marque expiréeMarque figurative (sans élément verbal)
N° 98729938 · Déposée le 27 avril 1998 · Marque figurative
Classes 9, 35, 42 · expirée le 27 avril 2008
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur ORGANISATION ET SYSTEME
Quel est le numéro SIREN de ORGANISATION ET SYSTEME ?
Le numéro SIREN de ORGANISATION ET SYSTEME est 391 011 913. Le SIRET de son siège social est 391 011 913 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07391011913.
Où se situe le siège social de ORGANISATION ET SYSTEME ?
Le siège social de ORGANISATION ET SYSTEME est situé 58 av de Wagram, 75017 Paris 17.
ORGANISATION ET SYSTEME est-elle toujours en activité ?
Oui, ORGANISATION ET SYSTEME est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ORGANISATION ET SYSTEME est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ORGANISATION ET SYSTEME.
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