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ORIEZ Pascale

Active
Siren980 308 530Entrepreneur individuel90000 Belfort
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ORIEZ Pascale est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 980 308 530. Le siège social de l'entreprise se trouve 37 RUE Jean de La Fontaine, 90000 Belfort. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de ORIEZ Pascale

Dénomination
ORIEZ Pascale
SIREN
980 308 530
SIRET (siège)
980 308 530 00016
N° TVA intracommunautaire
FR62980308530Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 980 308 530
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
-
Siège social
37 RUE Jean de La Fontaine, 90000, Belfort
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ORIEZ Pascale

LOCATION MEUBLEE NON PROFESSIONNELLE

Finances de ORIEZ Pascale

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ORIEZ Pascale

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de ORIEZ Pascale

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 90000 BelfortSiègeActif

    980 308 530 00016 · ouvert le 17 octobre 2023 · NAF 6820A

Documents juridiques de ORIEZ Pascale

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ORIEZ Pascale

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ORIEZ Pascale. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ORIEZ Pascale

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ORIEZ Pascale. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ORIEZ Pascale n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ORIEZ Pascale

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur ORIEZ Pascale

Quel est le numéro SIREN de ORIEZ Pascale ?

Le numéro SIREN de ORIEZ Pascale est 980 308 530. Le SIRET de son siège social est 980 308 530 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62980308530.

Où se situe le siège social de ORIEZ Pascale ?

Le siège social de ORIEZ Pascale est situé 37 RUE Jean de La Fontaine, 90000 Belfort.

ORIEZ Pascale est-elle toujours en activité ?

Oui, ORIEZ Pascale est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ORIEZ Pascale est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ORIEZ Pascale.

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