ORSAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 240 k€
- Effectif
- Non publié
ORSAN est une SCI immatriculée le 31 mars 2003 sous le numéro SIREN 448 055 715. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte du Camp de Cesar, 30200 Orsan. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. WILLIAM COUPLAND exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de ORSAN
INSEE- Dénomination
- ORSAN
- SIREN
- 448 055 715
- SIRET (siège)
- 448 055 715 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR36448055715Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 448 055 715
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 240 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 31 mars 2003
- Siège social
- RTE DU CAMP DE CESAR, 30200, ORSAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ORSAN
ACQUISITION GESTION ET LOCATION DE TOUS IMMEUBLES
Finances de ORSAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ORSAN
INSEEÉtablissements de ORSAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 30200 ORSANSiègeActif
448 055 715 00016 · ouvert le 22 mars 2003 · NAF 6820B
Documents juridiques de ORSAN
INPIComptes annuels de ORSAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ORSAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ORSAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ORSAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent ORSAN. Elles s'échelonnent de 1990 à 1995. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 04 juillet 1995 · N° 93-13.285
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 14 février 1995 · N° 92-20.588
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 02 décembre 1992 · N° 90-16.672
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 26 avril 1990 · N° 89-12.130
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ORSAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ORSAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 mars 2003
Questions fréquentes sur ORSAN
Quel est le numéro SIREN de ORSAN ?
Le numéro SIREN de ORSAN est 448 055 715. Le SIRET de son siège social est 448 055 715 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36448055715.
Qui dirige ORSAN ?
ORSAN est dirigée par WILLIAM COUPLAND, gérant.
Où se situe le siège social de ORSAN ?
Le siège social de ORSAN est situé Rte du Camp de Cesar, 30200 Orsan.
ORSAN est-elle toujours en activité ?
Oui, ORSAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 mars 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ORSAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ORSAN.
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