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ORSAT DAVID

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Siren384 439 162Entrepreneur individuel83400 HYERESCréée le 04 février 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ORSAT DAVID est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 février 1992, identifié par le SIREN 384 439 162. Le siège social de l'entreprise se trouve 227 Che du Pere Eternel, 83400 Hyeres. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7490B.

Fiche d'identité de ORSAT DAVID

Dénomination
ORSAT DAVID
SIREN
384 439 162
SIRET (siège)
384 439 162 00023
N° TVA intracommunautaire
FR11384439162Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 384 439 162
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7490B
Date de création
04 février 1992
Siège social
227 CHE DU PERE ETERNEL, 83400, HYERES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ORSAT DAVID

Activité d'architecture, achat revente de végétaux

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Finances de ORSAT DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ORSAT DAVID

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de ORSAT DAVID

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 83400 HYERESSiègeActif

    384 439 162 00023 · ouvert le 25 janvier 2019 · NAF 7490B

  • 83210 SOLLIES-PONTFermé

    384 439 162 00015 · NAF 526E

Documents juridiques de ORSAT DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ORSAT DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ORSAT DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ORSAT DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ORSAT DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ORSAT DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ORSAT DAVID

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2019-01-25

  1. création

    Date d'effet : 04 février 1992

Questions fréquentes sur ORSAT DAVID

Quel est le numéro SIREN de ORSAT DAVID ?

Le numéro SIREN de ORSAT DAVID est 384 439 162. Le SIRET de son siège social est 384 439 162 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11384439162.

Où se situe le siège social de ORSAT DAVID ?

Le siège social de ORSAT DAVID est situé 227 Che du Pere Eternel, 83400 Hyeres.

ORSAT DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, ORSAT DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 février 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ORSAT DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ORSAT DAVID.

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