ORSAT ROMAIN
Active5610C · Restauration de type rapide
Enregistré sous le numéro SIREN 797 430 584, ORSAT ROMAIN est un entrepreneur individuel créé le 30 septembre 2013. Le siège social de l'entreprise se trouve rue de l'As de Carreau Centre Commercial des 4 As, 90000 Belfort. ORSAT ROMAIN relève du secteur restauration de type rapide (code NAF 5610C).
Fiche d'identité de ORSAT ROMAIN
INSEE- Dénomination
- ORSAT ROMAIN
- SIREN
- 797 430 584
- SIRET (siège)
- 797 430 584 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR67797430584Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 797 430 584
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 5610C - Restauration de type rapide
- Date de création
- 30 septembre 2013
- Siège social
- RUE DE L'AS DE CARREAU CENTRE COMMERCIAL DES 4 AS, 90000, BELFORT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ORSAT ROMAIN
Restauration de type rapide
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Établissements de ORSAT ROMAIN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 90000 BELFORTSiègeActif
797 430 584 00012 · ouvert le 30 septembre 2013 · NAF 5610C
Conformité de ORSAT ROMAIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ORSAT ROMAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ORSAT ROMAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ORSAT ROMAIN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 septembre 2013
Questions fréquentes sur ORSAT ROMAIN
Quel est le numéro SIREN de ORSAT ROMAIN ?
Le numéro SIREN de ORSAT ROMAIN est 797 430 584. Le SIRET de son siège social est 797 430 584 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67797430584.
Où se situe le siège social de ORSAT ROMAIN ?
Le siège social de ORSAT ROMAIN est situé rue de l'As de Carreau Centre Commercial des 4 As, 90000 Belfort.
ORSAT ROMAIN est-elle toujours en activité ?
Oui, ORSAT ROMAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 septembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ORSAT ROMAIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ORSAT ROMAIN.
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