ORTS BERNARD
Active6820A · Location de logements
ORTS BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 mai 2009, identifié par le SIREN 511 625 634. Elle est domiciliée 7 av Emile Baudot Girandiere Jardins d Atlantis, 91300 Massy. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de ORTS BERNARD
INSEE- Dénomination
- ORTS BERNARD
- SIREN
- 511 625 634
- SIRET (siège)
- 511 625 634 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR33511625634Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 511 625 634
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 02 mai 2009
- Siège social
- 7 AV EMILE BAUDOT GIRANDIERE JARDINS D ATLANTIS, 91300, MASSY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ORTS BERNARD
Location de logements
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Établissements de ORTS BERNARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 91300 MASSYSiègeActif
511 625 634 00023 · ouvert le 01 avril 2018 · NAF 6820A
Conformité de ORTS BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ORTS BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ORTS BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ORTS BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 mai 2009
Questions fréquentes sur ORTS BERNARD
Quel est le numéro SIREN de ORTS BERNARD ?
Le numéro SIREN de ORTS BERNARD est 511 625 634. Le SIRET de son siège social est 511 625 634 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33511625634.
Où se situe le siège social de ORTS BERNARD ?
Le siège social de ORTS BERNARD est situé 7 av Emile Baudot Girandiere Jardins d Atlantis, 91300 Massy.
ORTS BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, ORTS BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mai 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ORTS BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ORTS BERNARD.
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