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ORTS MICHAEL

Active
Siren811 340 827Entrepreneur individuel31100 TOULOUSECréée le 11 mai 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ORTS MICHAEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 mai 2015, identifié par le SIREN 811 340 827. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 All Gabrielle de Coignard, 31100 Toulouse. Son activité principale relève du code NAF 6831Z.

Fiche d'identité de ORTS MICHAEL

Dénomination
ORTS MICHAEL
SIREN
811 340 827
SIRET (siège)
811 340 827 00013
N° TVA intracommunautaire
FR38811340827Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 811 340 827
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6831Z
Date de création
11 mai 2015
Siège social
5 ALL GABRIELLE DE COIGNARD, 31100, TOULOUSE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ORTS MICHAEL

Agences immobilières

Finances de ORTS MICHAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ORTS MICHAEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ORTS MICHAEL

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 31100 TOULOUSESiègeActif

    811 340 827 00013 · ouvert le 11 mai 2015 · NAF 6831Z

  • 31100 TOULOUSEActif

    811 340 827 00021 · ouvert le 06 janvier 2020 · NAF 6820A

Documents juridiques de ORTS MICHAEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ORTS MICHAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ORTS MICHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ORTS MICHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ORTS MICHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ORTS MICHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ORTS MICHAEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 mai 2015

Questions fréquentes sur ORTS MICHAEL

Quel est le numéro SIREN de ORTS MICHAEL ?

Le numéro SIREN de ORTS MICHAEL est 811 340 827. Le SIRET de son siège social est 811 340 827 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38811340827.

Où se situe le siège social de ORTS MICHAEL ?

Le siège social de ORTS MICHAEL est situé 5 All Gabrielle de Coignard, 31100 Toulouse.

ORTS MICHAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, ORTS MICHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 mai 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ORTS MICHAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ORTS MICHAEL.

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