CheckersProcédures

ORY PASCAL

Active
Siren393 864 517Entrepreneur individuel35460 LES PORTES DU COGLAISCréée le 01 janvier 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ORY PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1994, identifié par le SIREN 393 864 517. Le siège social de l'entreprise se trouve La Basse Guerinais la Bodiniere, 35460 Les Portes du Coglais. L'entreprise déclare le code NAF 0141Z comme activité principale.

Fiche d'identité de ORY PASCAL

Dénomination
ORY PASCAL
SIREN
393 864 517
SIRET (siège)
393 864 517 00015
N° TVA intracommunautaire
FR91393864517Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 393 864 517
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
01 janvier 1994
Siège social
LA BASSE GUERINAIS LA BODINIERE, 35460, LES PORTES DU COGLAIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ORY PASCAL

Elevage de vaches laitières,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de ORY PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ORY PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ORY PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 35460 LES PORTES DU COGLAISSiègeActif

    393 864 517 00015 · ouvert le 31 décembre 1993 · NAF 0141Z

Documents juridiques de ORY PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ORY PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ORY PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ORY PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ORY PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ORY PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ORY PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1994

Questions fréquentes sur ORY PASCAL

Quel est le numéro SIREN de ORY PASCAL ?

Le numéro SIREN de ORY PASCAL est 393 864 517. Le SIRET de son siège social est 393 864 517 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91393864517.

Où se situe le siège social de ORY PASCAL ?

Le siège social de ORY PASCAL est situé La Basse Guerinais la Bodiniere, 35460 Les Portes du Coglais.

ORY PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, ORY PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ORY PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ORY PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité à Les Portes du Coglais

Entreprises élevage de vaches laitières

Toutes les entreprises avec le code NAF 0141Z

Élevage de vaches laitières à Les Portes du Coglais

Entreprises du même secteur à Les Portes du Coglais

Entreprises à Les Portes du Coglais

Toutes les entreprises à Les Portes du Coglais