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OSBAT

Active
Siren933 537 342SAS06800 Cagnes-sur-MerCréée le 01 octobre 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
500 €
Effectif
Non publié

OSBAT est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 2024, identifiée par le SIREN 933 537 342. Le siège social de l'entreprise se trouve 60 AV de Nice C/o Azur Secrétariat Services, 06800 Cagnes-sur-Mer. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4334Z. La direction est assurée par Sofiane OUERGHI en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de OSBAT

Dénomination
OSBAT
SIREN
933 537 342
SIRET (siège)
933 537 342 00018
N° TVA intracommunautaire
FR05933537342Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 933 537 342
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
500 €
Code NAF / APE
4334Z
Date de création
01 octobre 2024
Siège social
60 AV de Nice C/o Azur Secrétariat Services, 06800, Cagnes-sur-Mer
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de OSBAT

PEINTURE GENERALE DE BATIMENT ET RENOVATION

Finances de OSBAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de OSBAT

SO

Sofiane OUERGHI

Président de SAS

Depuis la création (01 octobre 2024) · 2 ans

Établissements de OSBAT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06800 Cagnes-sur-MerSiègeActif

    933 537 342 00018 · ouvert le 03 octobre 2024 · NAF 4334Z

Documents juridiques de OSBAT

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 septembre 2024

  • Liste des souscripteurs

Dépôt du 27 septembre 2024

  • Attestation de dépôt des fonds

Dépôt du 27 septembre 2024

  • Copie des statuts

Comptes annuels de OSBAT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OSBAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de OSBAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OSBAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant OSBAT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de OSBAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de OSBAT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 2024

Questions fréquentes sur OSBAT

Quel est le numéro SIREN de OSBAT ?

Le numéro SIREN de OSBAT est 933 537 342. Le SIRET de son siège social est 933 537 342 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05933537342.

Qui dirige OSBAT ?

OSBAT est dirigée par Sofiane OUERGHI, président de sas.

Où se situe le siège social de OSBAT ?

Le siège social de OSBAT est situé 60 AV de Nice C/o Azur Secrétariat Services, 06800 Cagnes-sur-Mer.

OSBAT est-elle toujours en activité ?

Oui, OSBAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OSBAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OSBAT.

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