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OSCAR

Active
Siren434 512 174549917800 BOUGNEAUCréée le 01 janvier 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

OSCAR est une 5499 immatriculée le 1er janvier 2001 sous le numéro SIREN 434 512 174. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 rue Jean Moulin, 17800 Bougneau. L'entreprise déclare le code NAF 602G comme activité principale.

Fiche d'identité de OSCAR

Dénomination
OSCAR
SIREN
434 512 174
SIRET (siège)
434 512 174 00013
N° TVA intracommunautaire
FR94434512174Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 434 512 174
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
Forme juridique
5499
Code NAF / APE
602G
Date de création
01 janvier 2001
Siège social
3 RUE JEAN MOULIN, 17800, BOUGNEAU
Établissements
1
Statut
Active

Finances de OSCAR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de OSCAR

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de OSCAR

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 17800 BOUGNEAUSiègeFermé

    434 512 174 00013 · ouvert le 01 janvier 2001 · NAF 602G

Documents juridiques de OSCAR

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 novembre 2003

  • Acte

Dépôt du 14 octobre 2003

  • Acte

Dépôt du 02 juillet 2002

  • Acte

Dépôt du 19 février 2001

  • Acte

Comptes annuels de OSCAR

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OSCAR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de OSCAR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OSCAR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent OSCAR. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de OSCAR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de OSCAR

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2001

Questions fréquentes sur OSCAR

Quel est le numéro SIREN de OSCAR ?

Le numéro SIREN de OSCAR est 434 512 174. Le SIRET de son siège social est 434 512 174 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94434512174.

Où se situe le siège social de OSCAR ?

Le siège social de OSCAR est situé 3 rue Jean Moulin, 17800 Bougneau.

OSCAR est-elle toujours en activité ?

Oui, OSCAR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OSCAR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OSCAR.

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