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OSCAR BAT

Active
Siren402 862 353SARL75010 PARISCréée le 13 novembre 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

OSCAR BAT est une SARL immatriculée le 13 novembre 1995 sous le numéro SIREN 402 862 353. Elle est domiciliée 93 rue de Maubeuge Chez D.a.c., 75010 Paris. Son activité principale relève du code NAF 4690Z.

Fiche d'identité de OSCAR BAT

Dénomination
OSCAR BAT
SIREN
402 862 353
SIRET (siège)
402 862 353 00016
N° TVA intracommunautaire
FR51402862353Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 862 353
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
4690Z
Date de création
13 novembre 1995
Siège social
93 RUE DE MAUBEUGE CHEZ D.A.C., 75010, PARIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de OSCAR BAT

Commerce de gros (commerce interentreprises) non spécialisé

Finances de OSCAR BAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de OSCAR BAT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de OSCAR BAT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 75010 PARISSiègeActif

    402 862 353 00016 · ouvert le 13 novembre 1995 · NAF 4690Z

Documents juridiques de OSCAR BAT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 novembre 1995

  • Acte

Comptes annuels de OSCAR BAT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OSCAR BAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de OSCAR BAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OSCAR BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant OSCAR BAT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de OSCAR BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de OSCAR BAT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 novembre 1995

Questions fréquentes sur OSCAR BAT

Quel est le numéro SIREN de OSCAR BAT ?

Le numéro SIREN de OSCAR BAT est 402 862 353. Le SIRET de son siège social est 402 862 353 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51402862353.

Où se situe le siège social de OSCAR BAT ?

Le siège social de OSCAR BAT est situé 93 rue de Maubeuge Chez D.a.c., 75010 Paris.

OSCAR BAT est-elle toujours en activité ?

Oui, OSCAR BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 novembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OSCAR BAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OSCAR BAT.

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