CheckersProcédures

OSE SYSTEMES

Active
Siren384 841 292SA56000 VANNESCréée le 01 avril 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

OSE SYSTEMES est une SA immatriculée le 1er avril 1992 sous le numéro SIREN 384 841 292. Son siège social est situé 11 bd de la Paix, 56000 Vannes. Son activité principale relève du code NAF 516G.

Fiche d'identité de OSE SYSTEMES

Dénomination
OSE SYSTEMES
SIREN
384 841 292
SIRET (siège)
384 841 292 00012
N° TVA intracommunautaire
FR12384841292Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 384 841 292
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société anonyme à conseil d'administration
Code NAF / APE
516G
Date de création
01 avril 1992
Siège social
11 BD DE LA PAIX, 56000, VANNES
Établissements
4
Statut
Active

Finances de OSE SYSTEMES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de OSE SYSTEMES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de OSE SYSTEMES

4 établissements, dont 0 en activité.

  • 56000 VANNESSiègeFermé

    384 841 292 00012 · ouvert le 01 avril 1992 · NAF 516G

  • 91080 EVRY-COURCOURONNESFermé

    384 841 292 00020 · ouvert le 01 novembre 1994 · NAF 516G

  • 52230 EPIZONFermé

    384 841 292 00038 · ouvert le 01 mai 1996 · NAF 722Z

  • 91080 EVRY-COURCOURONNESFermé

    384 841 292 00046 · ouvert le 30 septembre 1998 · NAF 516G

Documents juridiques de OSE SYSTEMES

15 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 août 1999

  • Acte

Dépôt du 19 juillet 1999

  • Acte

Dépôt du 14 avril 1999

  • Acte

Dépôt du 14 septembre 1998

  • Acte

Dépôt du 06 juillet 1998

  • Acte

Dépôt du 24 janvier 1997

  • Acte

Dépôt du 13 juin 1996

  • Acte

Dépôt du 29 janvier 1996

  • Acte

Dépôt du 27 mars 1995

  • Acte

Dépôt du 16 janvier 1995

  • Acte

Dépôt du 15 décembre 1994

  • Acte

Dépôt du 13 décembre 1994

  • Acte

Dépôt du 16 novembre 1994

  • Acte

Dépôt du 28 octobre 1994

  • Acte

Dépôt du 06 septembre 1994

  • Acte

Comptes annuels de OSE SYSTEMES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OSE SYSTEMES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de OSE SYSTEMES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OSE SYSTEMES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant OSE SYSTEMES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de OSE SYSTEMES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de OSE SYSTEMES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 1992

Questions fréquentes sur OSE SYSTEMES

Quel est le numéro SIREN de OSE SYSTEMES ?

Le numéro SIREN de OSE SYSTEMES est 384 841 292. Le SIRET de son siège social est 384 841 292 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12384841292.

Où se situe le siège social de OSE SYSTEMES ?

Le siège social de OSE SYSTEMES est situé 11 bd de la Paix, 56000 Vannes.

OSE SYSTEMES est-elle toujours en activité ?

Oui, OSE SYSTEMES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OSE SYSTEMES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OSE SYSTEMES.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises à Vannes

Toutes les entreprises à Vannes