OSEE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 839 929 940, OSEE est une SCI créée le 29 mai 2018. Son siège social est situé 1 rue de l'Eglise, 39210 Chateau-Chalon. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par MARIE PESKOFF en qualité de gérant.
Fiche d'identité de OSEE
INSEE- Dénomination
- OSEE
- SIREN
- 839 929 940
- SIRET (siège)
- 839 929 940 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR74839929940Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 839 929 940
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 29 mai 2018
- Siège social
- 1 RUE DE L'EGLISE, 39210, CHATEAU-CHALON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de OSEE
Acquisition, gestion, location, de tous biens immobiliers.
Finances de OSEE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de OSEE
INSEEELTIA
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (29 mai 2018) · 8 ans
Établissements de OSEE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 39210 CHATEAU-CHALONSiègeActif
839 929 940 00014 · ouvert le 28 mai 2018 · NAF 6820B
Documents juridiques de OSEE
INPI7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de OSEE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OSEE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de OSEE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour OSEE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent OSEE. Elles s'échelonnent de 2022 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-5
Décision du 28 novembre 2025 · N° 2025092469
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5e chambre civile
Décision du 13 septembre 2022 · N° 20/01743
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de OSEE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de OSEE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2018-05-28
- création
Date d'effet : 29 mai 2018
Questions fréquentes sur OSEE
Quel est le numéro SIREN de OSEE ?
Le numéro SIREN de OSEE est 839 929 940. Le SIRET de son siège social est 839 929 940 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74839929940.
Qui dirige OSEE ?
OSEE est dirigée par MARIE PESKOFF, gérant. L'entreprise compte 7 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de OSEE ?
Le siège social de OSEE est situé 1 rue de l'Eglise, 39210 Chateau-Chalon.
OSEE est-elle toujours en activité ?
Oui, OSEE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 mai 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.
OSEE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OSEE.
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