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SCI CLARY

Active
Siren449 276 567SCI39210 CHATEAU-CHALONCréée le 11 juillet 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions45 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
500 €
Effectif
Non publié

SCI CLARY est une SCI immatriculée le 11 juillet 2003 sous le numéro SIREN 449 276 567. Son siège social est situé rue de la Liberte, 39210 Chateau-Chalon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par THIERRY DOLE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI CLARY

Dénomination
SCI CLARY
SIREN
449 276 567
SIRET (siège)
449 276 567 00012
N° TVA intracommunautaire
FR66449276567Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 449 276 567
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
11 juillet 2003
Siège social
RUE DE LA LIBERTE, 39210, CHATEAU-CHALON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CLARY

Voir statuts

Finances de SCI CLARY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CLARY

TD

THIERRY DOLE

Gérant

Depuis la création (11 juillet 2003) · 23 ans

Établissements de SCI CLARY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39210 CHATEAU-CHALONSiègeActif

    449 276 567 00012 · ouvert le 23 juin 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CLARY

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 juillet 2003

  • Acte

Comptes annuels de SCI CLARY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CLARY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CLARY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLARY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

45 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CLARY. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CLARY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CLARY

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 juillet 2003

Questions fréquentes sur SCI CLARY

Quel est le numéro SIREN de SCI CLARY ?

Le numéro SIREN de SCI CLARY est 449 276 567. Le SIRET de son siège social est 449 276 567 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66449276567.

Qui dirige SCI CLARY ?

SCI CLARY est dirigée par THIERRY DOLE, gérant.

Où se situe le siège social de SCI CLARY ?

Le siège social de SCI CLARY est situé rue de la Liberte, 39210 Chateau-Chalon.

SCI CLARY est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CLARY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 juillet 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CLARY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLARY.

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