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OSEL

Active
Siren391 402 088SARL75011 PARIS 11Créée le 01 juin 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 391 402 088, OSEL est une SARL créée le 1er juin 1993. Le siège social de l'entreprise se trouve 38 rue Servan Chez Abc Liv, 75011 Paris 11. L'entreprise déclare le code NAF 741E comme activité principale.

Fiche d'identité de OSEL

Dénomination
OSEL
SIREN
391 402 088
SIRET (siège)
391 402 088 00010
N° TVA intracommunautaire
FR33391402088Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 402 088
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
741E
Date de création
01 juin 1993
Siège social
38 RUE SERVAN CHEZ ABC LIV, 75011, PARIS 11
Établissements
1
Statut
Active

Finances de OSEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de OSEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de OSEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 75011 PARIS 11SiègeFermé

    391 402 088 00010 · ouvert le 01 juin 1993 · NAF 741E

Documents juridiques de OSEL

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 mars 1995

  • Acte

Dépôt du 20 octobre 1994

  • Acte

Dépôt du 08 juin 1993

  • Acte

Comptes annuels de OSEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OSEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de OSEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OSEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne OSEL. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, référé président

    Décision du 18 juin 2026 · N° 26/00558

    Expulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de OSEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de OSEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 1993

Questions fréquentes sur OSEL

Quel est le numéro SIREN de OSEL ?

Le numéro SIREN de OSEL est 391 402 088. Le SIRET de son siège social est 391 402 088 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33391402088.

Où se situe le siège social de OSEL ?

Le siège social de OSEL est situé 38 rue Servan Chez Abc Liv, 75011 Paris 11.

OSEL est-elle toujours en activité ?

Oui, OSEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OSEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OSEL.

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