CheckersProcédures
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

OSIRIS est une SCI immatriculée le 4 mars 2013 sous le numéro SIREN 791 548 704. Le siège social de l'entreprise se trouve La Jolivetiere, 85310 Rives de l'Yon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par MARC BREGER en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de OSIRIS

Dénomination
OSIRIS
SIREN
791 548 704
SIRET (siège)
791 548 704 00026
N° TVA intracommunautaire
FR85791548704Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 791 548 704
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
04 mars 2013
Siège social
LA JOLIVETIERE, 85310, RIVES DE L'YON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de OSIRIS

Acquisition, gestion et administration de tous biens ou droits immobiliers.

Finances de OSIRIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de OSIRIS

MB

MARC BREGER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (04 mars 2013) · 13 ans

PB

PHILIPPINE BREGER

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (04 mars 2013) · 13 ans

Établissements de OSIRIS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 85310 RIVES DE L'YONSiègeActif

    791 548 704 00026 · ouvert le 20 février 2013 · NAF 6820B

  • 85100 LES SABLES D'OLONNEFermé

    791 548 704 00018 · ouvert le 20 février 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de OSIRIS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 janvier 2022

  • Acte

Dépôt du 28 octobre 2014

  • Acte

Dépôt du 04 mars 2013

  • Acte

Comptes annuels de OSIRIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OSIRIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de OSIRIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OSIRIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

56 décisions de justice publiées en open data mentionnent OSIRIS. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de OSIRIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de OSIRIS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-02-20

  1. création

    Date d'effet : 04 mars 2013

Questions fréquentes sur OSIRIS

Quel est le numéro SIREN de OSIRIS ?

Le numéro SIREN de OSIRIS est 791 548 704. Le SIRET de son siège social est 791 548 704 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85791548704.

Qui dirige OSIRIS ?

OSIRIS est dirigée par MARC BREGER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de OSIRIS ?

Le siège social de OSIRIS est situé La Jolivetiere, 85310 Rives de l'Yon.

OSIRIS est-elle toujours en activité ?

Oui, OSIRIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 mars 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OSIRIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OSIRIS.