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OSMONT JACQUES

Active
Siren384 847 489Entrepreneur individuel14260 LES MONTS D'AUNAYCréée le 01 janvier 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 384 847 489, OSMONT JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1992. Elle est domiciliée Roucamps sous le Mont, 14260 Les Monts d'Aunay. Son activité principale relève du code NAF 0142Z.

Fiche d'identité de OSMONT JACQUES

Dénomination
OSMONT JACQUES
SIREN
384 847 489
SIRET (siège)
384 847 489 00018
N° TVA intracommunautaire
FR76384847489Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 384 847 489
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
01 janvier 1992
Siège social
ROUCAMPS SOUS LE MONT, 14260, LES MONTS D'AUNAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de OSMONT JACQUES

Élevage d'autres bovins et de buffles

Finances de OSMONT JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de OSMONT JACQUES

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de OSMONT JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 14260 LES MONTS D'AUNAYSiègeActif

    384 847 489 00018 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 0142Z

Documents juridiques de OSMONT JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de OSMONT JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OSMONT JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de OSMONT JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OSMONT JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de OSMONT JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de OSMONT JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1992

Questions fréquentes sur OSMONT JACQUES

Quel est le numéro SIREN de OSMONT JACQUES ?

Le numéro SIREN de OSMONT JACQUES est 384 847 489. Le SIRET de son siège social est 384 847 489 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76384847489.

Où se situe le siège social de OSMONT JACQUES ?

Le siège social de OSMONT JACQUES est situé Roucamps sous le Mont, 14260 Les Monts d'Aunay.

OSMONT JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, OSMONT JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OSMONT JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OSMONT JACQUES.

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