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OSMOSE 4

Active
Siren793 677 501SCI42380 SAINT-BONNET-LE-CHATEAUCréée le 17 juin 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

OSMOSE 4 est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 juin 2013, identifiée par le SIREN 793 677 501. Son siège social est situé 40 rue Chevalier, 42380 Saint-Bonnet-le-Chateau. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par MARIE-ANGE BOYER en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de OSMOSE 4

Dénomination
OSMOSE 4
SIREN
793 677 501
SIRET (siège)
793 677 501 00017
N° TVA intracommunautaire
FR93793677501Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 793 677 501
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
17 juin 2013
Siège social
40 RUE CHEVALIER, 42380, SAINT-BONNET-LE-CHATEAU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de OSMOSE 4

l'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers

Finances de OSMOSE 4

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de OSMOSE 4

JB

JEAN-JACQUES BOURGIN

Autre

Depuis la création (17 juin 2013) · 13 ans

AB

ANDRE BOURGIN

Autre

Depuis la création (17 juin 2013) · 13 ans

MB

MARIE-AUDREY BOURGIN

Autre

Depuis la création (17 juin 2013) · 13 ans

MB

MARIE-ANGE BOYER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 juin 2013) · 13 ans

Établissements de OSMOSE 4

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42380 SAINT-BONNET-LE-CHATEAUSiègeActif

    793 677 501 00017 · ouvert le 27 mai 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de OSMOSE 4

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 juin 2013

  • Acte

Comptes annuels de OSMOSE 4

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OSMOSE 4. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de OSMOSE 4

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OSMOSE 4. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant OSMOSE 4 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de OSMOSE 4 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de OSMOSE 4

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-05-27

  1. création

    Date d'effet : 17 juin 2013

Questions fréquentes sur OSMOSE 4

Quel est le numéro SIREN de OSMOSE 4 ?

Le numéro SIREN de OSMOSE 4 est 793 677 501. Le SIRET de son siège social est 793 677 501 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93793677501.

Qui dirige OSMOSE 4 ?

OSMOSE 4 est dirigée par MARIE-ANGE BOYER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de OSMOSE 4 ?

Le siège social de OSMOSE 4 est situé 40 rue Chevalier, 42380 Saint-Bonnet-le-Chateau.

OSMOSE 4 est-elle toujours en activité ?

Oui, OSMOSE 4 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 juin 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OSMOSE 4 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OSMOSE 4.

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