CheckersProcédures

OSMOZ

Active
Siren838 636 173SCI13470 CARNOUX-EN-PROVENCECréée le 03 avril 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions21 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
26,0 k€
Effectif
Non publié

OSMOZ est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 avril 2018, identifiée par le SIREN 838 636 173. Son siège social est situé 6 rue des Lauriers Roses, 13470 Carnoux-en-Provence. Son activité principale relève du code NAF 6832A. La direction est assurée par HERVE BRESSON en qualité de gérant.

Fiche d'identité de OSMOZ

Dénomination
OSMOZ
SIREN
838 636 173
SIRET (siège)
838 636 173 00018
N° TVA intracommunautaire
FR34838636173Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 838 636 173
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
26 000 €
Code NAF / APE
6832A
Date de création
03 avril 2018
Siège social
6 RUE DES LAURIERS ROSES, 13470, CARNOUX-EN-PROVENCE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de OSMOZ

Acquisition en état futur d'achèvement ou achevés, l'apport la propriété la mise en valeur, la transformation, la construction l'aménagement, l'administration et la vente (exeptionnelle) de tous biens et droits immobiliers ainsi que tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire.

Finances de OSMOZ

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de OSMOZ

GB

GEOFFREY BRESSON

Autre

Depuis la création (03 avril 2018) · 8 ans

JB

JORIS BRESSON

Autre

Depuis la création (03 avril 2018) · 8 ans

HB

HERVE BRESSON

Gérant

Depuis la création (03 avril 2018) · 8 ans

Établissements de OSMOZ

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13470 CARNOUX-EN-PROVENCESiègeActif

    838 636 173 00018 · ouvert le 16 mars 2018 · NAF 6832A

Documents juridiques de OSMOZ

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 novembre 2018

  • Acte

Dépôt du 03 avril 2018

  • Acte

Comptes annuels de OSMOZ

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OSMOZ. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de OSMOZ

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OSMOZ. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

21 décisions de justice publiées en open data mentionnent OSMOZ. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de OSMOZ n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de OSMOZ

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2018-03-16

  1. création

    Date d'effet : 03 avril 2018

Questions fréquentes sur OSMOZ

Quel est le numéro SIREN de OSMOZ ?

Le numéro SIREN de OSMOZ est 838 636 173. Le SIRET de son siège social est 838 636 173 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34838636173.

Qui dirige OSMOZ ?

OSMOZ est dirigée par HERVE BRESSON, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de OSMOZ ?

Le siège social de OSMOZ est situé 6 rue des Lauriers Roses, 13470 Carnoux-en-Provence.

OSMOZ est-elle toujours en activité ?

Oui, OSMOZ est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 avril 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OSMOZ est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OSMOZ.

Entreprises similaires

Même activité à Carnoux-en-Provence

Entreprises administration d'immeubles et autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6832A

Administration d'immeubles et autres biens immobiliers à Carnoux-en-Provence

Entreprises du même secteur à Carnoux-en-Provence

Entreprises à Carnoux-en-Provence

Toutes les entreprises à Carnoux-en-Provence