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OSSELET ARLETTE

Active
Siren442 297 644Entrepreneur individuelCréée le 01 avril 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

OSSELET ARLETTE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er avril 2002 sous le numéro SIREN 442 297 644. L'entreprise déclare le code NAF 741J comme activité principale.

Fiche d'identité de OSSELET ARLETTE

Dénomination
OSSELET ARLETTE
SIREN
442 297 644
N° TVA intracommunautaire
FR68442297644Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 297 644
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 23 septembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
741J
Date de création
01 avril 2002
Établissements
0
Statut
Active

Finances de OSSELET ARLETTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de OSSELET ARLETTE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de OSSELET ARLETTE

Aucun établissement disponible.

Documents juridiques de OSSELET ARLETTE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de OSSELET ARLETTE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OSSELET ARLETTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de OSSELET ARLETTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OSSELET ARLETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de OSSELET ARLETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de OSSELET ARLETTE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 2002

Questions fréquentes sur OSSELET ARLETTE

Quel est le numéro SIREN de OSSELET ARLETTE ?

Le numéro SIREN de OSSELET ARLETTE est 442 297 644. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68442297644.

OSSELET ARLETTE est-elle toujours en activité ?

Oui, OSSELET ARLETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OSSELET ARLETTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OSSELET ARLETTE.

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