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OSSMOSE

Active
Siren344 817 705SARL21000 DIJONCréée le 20 avril 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

OSSMOSE est une SARL immatriculée le 20 avril 1988 sous le numéro SIREN 344 817 705. Elle est domiciliée 8 rue Jules Ferry, 21000 Dijon. L'entreprise déclare le code NAF 930N comme activité principale.

Fiche d'identité de OSSMOSE

Dénomination
OSSMOSE
SIREN
344 817 705
SIRET (siège)
344 817 705 00017
N° TVA intracommunautaire
FR22344817705Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 344 817 705
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
930N
Date de création
20 avril 1988
Siège social
8 RUE JULES FERRY, 21000, DIJON
Établissements
1
Statut
Active

Finances de OSSMOSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de OSSMOSE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de OSSMOSE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 21000 DIJONSiègeFermé

    344 817 705 00017 · ouvert le 20 avril 1988 · NAF 930N

Documents juridiques de OSSMOSE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de OSSMOSE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OSSMOSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de OSSMOSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OSSMOSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant OSSMOSE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de OSSMOSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de OSSMOSE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 avril 1988

Questions fréquentes sur OSSMOSE

Quel est le numéro SIREN de OSSMOSE ?

Le numéro SIREN de OSSMOSE est 344 817 705. Le SIRET de son siège social est 344 817 705 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22344817705.

Où se situe le siège social de OSSMOSE ?

Le siège social de OSSMOSE est situé 8 rue Jules Ferry, 21000 Dijon.

OSSMOSE est-elle toujours en activité ?

Oui, OSSMOSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 avril 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OSSMOSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OSSMOSE.

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