OSSONCE PAULETTE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
OSSONCE PAULETTE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 avril 2005, identifié par le SIREN 493 308 076. Son siège social est situé 7 rue Aristide Bouche, 51500 Mailly-Champagne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.
Fiche d'identité de OSSONCE PAULETTE
INSEE- Dénomination
- OSSONCE PAULETTE
- SIREN
- 493 308 076
- SIRET (siège)
- 493 308 076 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR90493308076Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 493 308 076
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 19 avril 2005
- Siège social
- 7 RUE ARISTIDE BOUCHE, 51500, MAILLY-CHAMPAGNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de OSSONCE PAULETTE
Culture de la vigne
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Finances de OSSONCE PAULETTE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de OSSONCE PAULETTE
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de OSSONCE PAULETTE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 51500 MAILLY-CHAMPAGNESiègeActif
493 308 076 00014 · ouvert le 19 avril 2005 · NAF 0121Z
Documents juridiques de OSSONCE PAULETTE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de OSSONCE PAULETTE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OSSONCE PAULETTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de OSSONCE PAULETTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour OSSONCE PAULETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de OSSONCE PAULETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de OSSONCE PAULETTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 19 avril 2005
Questions fréquentes sur OSSONCE PAULETTE
Quel est le numéro SIREN de OSSONCE PAULETTE ?
Le numéro SIREN de OSSONCE PAULETTE est 493 308 076. Le SIRET de son siège social est 493 308 076 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90493308076.
Où se situe le siège social de OSSONCE PAULETTE ?
Le siège social de OSSONCE PAULETTE est situé 7 rue Aristide Bouche, 51500 Mailly-Champagne.
OSSONCE PAULETTE est-elle toujours en activité ?
Oui, OSSONCE PAULETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 avril 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
OSSONCE PAULETTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OSSONCE PAULETTE.
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