OSTERNAUD PASCAL

Active

Siren508 762 572Entrepreneur individuel26600 PONT DE L ISERECréée le 01 décembre 2008

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 508 762 572, OSTERNAUD PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er décembre 2008. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Chauds, 26600 Pont de l Isere. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de OSTERNAUD PASCAL

INSEE

Dénomination: OSTERNAUD PASCAL
SIREN: 508 762 572
SIRET (siège): 508 762 572 00016
N° TVA intracommunautaire: FR03508762572Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 508 762 572
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0111Z
Date de création: 01 décembre 2008
Siège social: LES CHAUDS, 26600, PONT DE L ISERE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de OSTERNAUD PASCAL

Culture de fruits à pépins et à noyau,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de OSTERNAUD PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de OSTERNAUD PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de OSTERNAUD PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

26600 PONT DE L ISERESiègeActif
508 762 572 00016 · ouvert le 01 décembre 2008 · NAF 0111Z

Documents juridiques de OSTERNAUD PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de OSTERNAUD PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OSTERNAUD PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de OSTERNAUD PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OSTERNAUD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de OSTERNAUD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de OSTERNAUD PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 décembre 2008

Questions fréquentes sur OSTERNAUD PASCAL

Quel est le numéro SIREN de OSTERNAUD PASCAL ?

Le numéro SIREN de OSTERNAUD PASCAL est 508 762 572. Le SIRET de son siège social est 508 762 572 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03508762572.

Où se situe le siège social de OSTERNAUD PASCAL ?

Le siège social de OSTERNAUD PASCAL est situé Les Chauds, 26600 Pont de l Isere.