OSTY Anne

Active

Siren792 050 130Entrepreneur individuel85290 Mortagne-sur-SèvreCréée le 03 janvier 2025

8690E · Activités des professionnels de la rééducation, de l'appareillage et des pédicures-podologues

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

OSTY Anne est un entrepreneur individuel immatriculé le 3 janvier 2025 sous le numéro SIREN 792 050 130. Elle est domiciliée 10 RUE wagner, 85290 Mortagne-sur-Sèvre. Son activité principale est activités des professionnels de la rééducation, de l'appareillage et des pédicures-podologues (code NAF 8690E).

Fiche d'identité de OSTY Anne

INSEE

Dénomination: OSTY Anne
SIREN: 792 050 130
SIRET (siège): 792 050 130 00071
N° TVA intracommunautaire: FR87792050130Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 792 050 130
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 03 janvier 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8690E - Activités des professionnels de la rééducation, de l'appareillage et des pédicures-podologues
Date de création: 03 janvier 2025
Siège social: 10 RUE wagner, 85290, Mortagne-sur-Sèvre
Établissements: 2
Statut: Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de OSTY Anne

Audit dans la sécurité et la santé au travail - Formation dans le secteur médico-social

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Établissements de OSTY Anne

INSEE

2 établissements, dont 2 en activité.

85130 ChanverrieSiègeActif
792 050 130 00063 · ouvert le 06 janvier 2025 · NAF 8690E
85290 Mortagne-sur-SèvreSiègeActif
792 050 130 00071 · ouvert le 04 octobre 2025 · NAF 7490B

Documents juridiques de OSTY Anne

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 octobre 2025

Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de OSTY Anne

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OSTY Anne. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de OSTY Anne n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de OSTY Anne

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

17 octobre 2025Créations
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-10-08 · Début d'activité : 2025-10-04

03 janvier 2025création
Date d'effet : 03 janvier 2025

Questions fréquentes sur OSTY Anne

Quel est le numéro SIREN de OSTY Anne ?

Le numéro SIREN de OSTY Anne est 792 050 130. Le SIRET de son siège social est 792 050 130 00071. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87792050130.

Où se situe le siège social de OSTY Anne ?

Le siège social de OSTY Anne est situé 10 RUE wagner, 85290 Mortagne-sur-Sèvre.

OSTY Anne est-elle toujours en activité ?

Oui, OSTY Anne est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 janvier 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OSTY Anne est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OSTY Anne.

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