OSWALD Franck
Active6820A · Location de logements
OSWALD Franck est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 979 821 386. Son siège social est situé 14 RUE du Moulin, 68720 Hochstatt. OSWALD Franck relève du secteur location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de OSWALD Franck
INSEE- Dénomination
- OSWALD Franck
- SIREN
- 979 821 386
- SIRET (siège)
- 979 821 386 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR32979821386Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 979 821 386
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- -
- Siège social
- 14 RUE du Moulin, 68720, Hochstatt
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de OSWALD Franck
Location meublée non professionnelle
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Établissements de OSWALD Franck
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 68720 HochstattSiègeActif
979 821 386 00013 · ouvert le 01 septembre 2022 · NAF 6820A
Conformité de OSWALD Franck
Aucune procédure collective n'a été publiée pour OSWALD Franck. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de OSWALD Franck n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de OSWALD Franck
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Questions fréquentes sur OSWALD Franck
Quel est le numéro SIREN de OSWALD Franck ?
Le numéro SIREN de OSWALD Franck est 979 821 386. Le SIRET de son siège social est 979 821 386 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32979821386.
Où se situe le siège social de OSWALD Franck ?
Le siège social de OSWALD Franck est situé 14 RUE du Moulin, 68720 Hochstatt.
OSWALD Franck est-elle toujours en activité ?
Oui, OSWALD Franck est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
OSWALD Franck est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OSWALD Franck.
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