OSWALD FRANCOIS
Active6820A · Location de logements
OSWALD FRANCOIS est un entrepreneur individuel immatriculé le 12 mars 2021 sous le numéro SIREN 898 511 555. Le siège social de l'entreprise se trouve 213 chemin de l'Etrat Parc St Germain, 42210 Montrond-les-Bains. OSWALD FRANCOIS relève du secteur location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de OSWALD FRANCOIS
INSEE- Dénomination
- OSWALD FRANCOIS
- SIREN
- 898 511 555
- SIRET (siège)
- 898 511 555 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR28898511555Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 898 511 555
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 12 mars 2021
- Siège social
- 213 CHEMIN DE L'ETRAT PARC ST GERMAIN, 42210, MONTROND-LES-BAINS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de OSWALD FRANCOIS
Location de logements
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Établissements de OSWALD FRANCOIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 42210 MONTROND-LES-BAINSSiègeActif
898 511 555 00010 · ouvert le 12 mars 2021 · NAF 6820A
Conformité de OSWALD FRANCOIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour OSWALD FRANCOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de OSWALD FRANCOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de OSWALD FRANCOIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 12 mars 2021
Questions fréquentes sur OSWALD FRANCOIS
Quel est le numéro SIREN de OSWALD FRANCOIS ?
Le numéro SIREN de OSWALD FRANCOIS est 898 511 555. Le SIRET de son siège social est 898 511 555 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28898511555.
Où se situe le siège social de OSWALD FRANCOIS ?
Le siège social de OSWALD FRANCOIS est situé 213 chemin de l'Etrat Parc St Germain, 42210 Montrond-les-Bains.
OSWALD FRANCOIS est-elle toujours en activité ?
Oui, OSWALD FRANCOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 mars 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
OSWALD FRANCOIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OSWALD FRANCOIS.
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