OSWAN MAURICE
Active9003B · Autre création artistique
Enregistré sous le numéro SIREN 442 040 416, OSWAN MAURICE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1998. Son siège social est situé 1 av Van Gogh le Grand Large Appt 19, 13460 Saintes-Maries-de-la-Mer. OSWAN MAURICE relève du secteur autre création artistique (code NAF 9003B).
Fiche d'identité de OSWAN MAURICE
INSEE- Dénomination
- OSWAN MAURICE
- SIREN
- 442 040 416
- SIRET (siège)
- 442 040 416 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR19442040416Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 442 040 416
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003B - Autre création artistique
- Date de création
- 01 janvier 1998
- Siège social
- 1 AV VAN GOGH LE GRAND LARGE APPT 19, 13460, SAINTES-MARIES-DE-LA-MER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de OSWAN MAURICE
Autre création artistique
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Établissements de OSWAN MAURICE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 13460 SAINTES-MARIES-DE-LA-MERSiègeFermé
442 040 416 00012 · ouvert le 01 janvier 1998 · NAF 9003B
Conformité de OSWAN MAURICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour OSWAN MAURICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de OSWAN MAURICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de OSWAN MAURICE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1998
Questions fréquentes sur OSWAN MAURICE
Quel est le numéro SIREN de OSWAN MAURICE ?
Le numéro SIREN de OSWAN MAURICE est 442 040 416. Le SIRET de son siège social est 442 040 416 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19442040416.
Où se situe le siège social de OSWAN MAURICE ?
Le siège social de OSWAN MAURICE est situé 1 av Van Gogh le Grand Large Appt 19, 13460 Saintes-Maries-de-la-Mer.
OSWAN MAURICE est-elle toujours en activité ?
Oui, OSWAN MAURICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
OSWAN MAURICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OSWAN MAURICE.
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