OTMANE FATMA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
OTMANE FATMA est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2013 sous le numéro SIREN 801 412 289. Le siège social de l'entreprise se trouve 55 Cami Real, 66130 Bouleternere. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0125Z.
Fiche d'identité de OTMANE FATMA
INSEE- Dénomination
- OTMANE FATMA
- SIREN
- 801 412 289
- SIRET (siège)
- 801 412 289 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR20801412289Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 801 412 289
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0125Z
- Date de création
- 01 janvier 2013
- Siège social
- 55 CAMI REAL, 66130, BOULETERNERE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de OTMANE FATMA
Culture de fruits à pépins et à noyau
Finances de OTMANE FATMA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de OTMANE FATMA
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de OTMANE FATMA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 66130 BOULETERNERESiègeActif
801 412 289 00010 · ouvert le 01 janvier 2013 · NAF 0125Z
Documents juridiques de OTMANE FATMA
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de OTMANE FATMA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OTMANE FATMA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de OTMANE FATMA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour OTMANE FATMA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de OTMANE FATMA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de OTMANE FATMA
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2013
Questions fréquentes sur OTMANE FATMA
Quel est le numéro SIREN de OTMANE FATMA ?
Le numéro SIREN de OTMANE FATMA est 801 412 289. Le SIRET de son siège social est 801 412 289 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20801412289.
Où se situe le siège social de OTMANE FATMA ?
Le siège social de OTMANE FATMA est situé 55 Cami Real, 66130 Bouleternere.
OTMANE FATMA est-elle toujours en activité ?
Oui, OTMANE FATMA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
OTMANE FATMA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OTMANE FATMA.
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