OUED
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 888 632 601, OUED est une SCI créée le 3 septembre 2020. Le siège social de l'entreprise se trouve 16 rue Jean Jacques Rousseau, 54130 Saint-Max. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par OLIVIER BABEL, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de OUED
INSEE- Dénomination
- OUED
- SIREN
- 888 632 601
- SIRET (siège)
- 888 632 601 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR61888632601Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 888 632 601
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 03 septembre 2020
- Siège social
- 16 RUE JEAN JACQUES ROUSSEAU, 54130, SAINT-MAX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de OUED
La détention, la gestion et l'organisation d'un patrimoine immobilier.
Finances de OUED
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de OUED
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (03 septembre 2020) · 6 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (03 septembre 2020) · 6 ans
Établissements de OUED
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 54130 SAINT-MAXSiègeActif
888 632 601 00017 · ouvert le 01 septembre 2020 · NAF 6820B
Documents juridiques de OUED
INPIComptes annuels de OUED
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OUED. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de OUED
Aucune procédure collective n'a été publiée pour OUED. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
75 décisions de justice publiées en open data mentionnent OUED. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 16 juillet 2026 · N° 26/00439
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, chambre J.A.F. Cab 8
Décision du 10 juillet 2026 · N° 26/01682
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de rétention administrative
Tribunal judiciaire, juge libertés & détention
Décision du 21 juin 2026 · N° 26/01238
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, ch4.3 JCP
Décision du 18 juin 2026 · N° 25/01358
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 0P11 Aud. civile prox 2
Décision du 02 juin 2026 · N° 24/05315
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 01 juin 2026 · N° 25/01700
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, cabinet 9
Décision du 21 mai 2026 · N° 24/02333
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Tribunal judiciaire, référés
Décision du 28 avril 2026 · N° 26/00255
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, chambre 2 Cabinet 1
Décision du 10 avril 2026 · N° 24/01581
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, surendettement-RP
Décision du 20 mars 2026 · N° 25/06221
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, chambre 2 Cabinet 3
Décision du 10 mars 2026 · N° 25/00194
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, chambre 2 Cabinet 3
Décision du 10 février 2026 · N° 24/02811
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, chambre 2 Cabinet 2
Décision du 10 février 2026 · N° 25/00961
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, chambre 2 Cabinet 3
Décision du 20 janvier 2026 · N° 25/01039
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour faute
Tribunal judiciaire, chambre 2 Cabinet 3
Décision du 20 janvier 2026 · N° 23/02157
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, chambre 2 Cabinet 4 -JAF4
Décision du 08 janvier 2026 · N° 24/00950
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, chambre 2 Cabinet 2
Décision du 18 décembre 2025 · N° 24/00787
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 17 décembre 2025 · N° 24/01184
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce l'adoption plénière
Tribunal judiciaire, chambre du conseil
Décision du 16 décembre 2025 · N° 25/06014
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Tribunal judiciaire, chambre 2 Cabinet 1
Décision du 28 novembre 2025 · N° 24/01660
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Tribunal judiciaire, ch4.3 JCP
Décision du 27 novembre 2025 · N° 25/01096
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Tribunal judiciaire, chambre 2 Cabinet 1
Décision du 07 novembre 2025 · N° 25/01319
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Tribunal judiciaire, chambre 2 Cabinet 1
Décision du 07 novembre 2025 · N° 25/00874
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Tribunal judiciaire, ch4.3 JCP
Décision du 11 septembre 2025 · N° 25/01358
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Tribunal judiciaire, chambre 2 Cabinet 2
Décision du 05 septembre 2025 · N° 23/00627
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Tribunal de commerce, cHAMBRE 09
Décision du 01 septembre 2025 · N° 2025P00787
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 29 août 2025 · N° 25/00157
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ére chambre B
Décision du 25 juillet 2025 · N° 23/02824
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Tribunal judiciaire, jLD
Décision du 22 juillet 2025 · N° 25/00283
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Tribunal judiciaire, chambre famille CAB 2
Décision du 26 juin 2025 · N° 23/01697
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Tribunal judiciaire, chambre 2 Cabinet 3
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Tribunal judiciaire, cABINET JAF 8
Décision du 17 juin 2025 · N° 23/04572
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Tribunal judiciaire, pAC - Contentieux
Décision du 16 juin 2025 · N° 23/01305
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Tribunal judiciaire, chambre 2 Cabinet 4 -JAF4
Décision du 10 juin 2025 · N° 25/00969
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Tribunal judiciaire, chambre procédure orale
Décision du 10 juin 2025 · N° 25/00584
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Tribunal judiciaire, 1ère Chambre A
Décision du 06 juin 2025 · N° 23/01500
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Tribunal judiciaire, chambre famille CAB 2
Décision du 30 mai 2025 · N° 23/02926
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Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 12 mai 2025 · N° 24/01592
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Tribunal judiciaire, chambre 2 Cabinet 3
Décision du 06 mai 2025 · N° 23/00803
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour faute
Tribunal judiciaire, 2EME CH CABINET 3
Décision du 23 avril 2025 · N° 23/02547
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, 7ème Chambre Cabinet A
Décision du 08 avril 2025 · N° 24/02509
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 12 mars 2025 · N° 24/01120
- Lire la décision sur courdecassation.frRéouverture des débats
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 24 février 2025 · N° 24/01592
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, cABINET JAF 8
Décision du 20 février 2025 · N° 23/10061
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, cabinet 11
Décision du 06 février 2025 · N° 22/07401
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, chambre 2 Cabinet 2
Décision du 07 janvier 2025 · N° 22/00851
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour faute
Tribunal judiciaire, cabinet 10
Décision du 03 décembre 2024 · N° 23/02234
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Tribunal judiciaire, chambre 2 Cabinet 4 -JAF4
Décision du 13 novembre 2024 · N° 22/04371
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Décision du 24 juillet 2024 · N° 24/01579
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Décision du 27 juin 2024 · N° 24/00056
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Tribunal judiciaire, 8ème Chambre Cabinet L
Décision du 17 mai 2024 · N° 22/01155
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Tribunal judiciaire, juge libertés & détention
Décision du 11 janvier 2024 · N° 24/00081
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Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE A
Décision du 15 juin 2023 · N° 22/02135
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Cour d'appel, pôle 3 - Chambre 5
Décision du 13 juin 2023 · N° 22/06006
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Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 04 mai 2023 · N° 23/00457
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, rétention Administrative
Décision du 28 mars 2023 · N° 23/00383
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-3
Décision du 09 février 2023 · N° 19/17790
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, eTRANGERS
Décision du 31 décembre 2022 · N° 22/02342
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, eTRANGERS
Décision du 04 octobre 2022 · N° 22/01736
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre A - Civile
Décision du 27 septembre 2022 · N° 20/00886
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 9 - A
Décision du 23 juin 2022 · N° 19/19230
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Cour d'appel, 1ere Chambre
Décision du 03 mai 2022 · N° 21/04926
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 07 juillet 2021 · N° 19-22.229
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Cour d'appel, 6ème Chambre
Décision du 25 juin 2020 · N° 19/02476
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 03 octobre 2019 · N° 18-20.631
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 29 mai 2019 · N° 18-16.490
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 15 mai 2019 · N° 18-14.834
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 2 - Chambre 5
Décision du 29 janvier 2019 · N° 17/20579
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Cour d'appel, 6e Chambre A
Décision du 06 décembre 2018 · N° 18/10936
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Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 1
Décision du 22 juin 2018 · N° 16/21945
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Cour d'appel, 1re chambre 1re section
Décision du 23 février 2018 · N° 16/02365
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 23 mai 2002 · N° 01-20.254
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 21 mars 1991 · N° 88-44.696
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 18 janvier 1990 · N° 87-14.443
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de OUED n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de OUED
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-09-03 · Début d'activité : 2020-09-01
- création
Date d'effet : 03 septembre 2020
Questions fréquentes sur OUED
Quel est le numéro SIREN de OUED ?
Le numéro SIREN de OUED est 888 632 601. Le SIRET de son siège social est 888 632 601 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61888632601.
Qui dirige OUED ?
OUED est dirigée par OLIVIER BABEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de OUED ?
Le siège social de OUED est situé 16 rue Jean Jacques Rousseau, 54130 Saint-Max.
OUED est-elle toujours en activité ?
Oui, OUED est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 septembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
OUED est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OUED.
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