OUSACI DAMIEN
Active6820A · Location de logements
OUSACI DAMIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 septembre 2009, identifié par le SIREN 514 602 374. Son siège social est situé 1 Sq Georges Pompidou Appt 55, 49100 Angers. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de OUSACI DAMIEN
INSEE- Dénomination
- OUSACI DAMIEN
- SIREN
- 514 602 374
- SIRET (siège)
- 514 602 374 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR45514602374Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 514 602 374
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 02 septembre 2009
- Siège social
- 1 SQ GEORGES POMPIDOU APPT 55, 49100, ANGERS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de OUSACI DAMIEN
Location de logements
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Établissements de OUSACI DAMIEN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 49100 ANGERSSiègeActif
514 602 374 00027 · ouvert le 09 septembre 2019 · NAF 6820A
- 49380 TERRANJOUFermé
514 602 374 00019 · ouvert le 02 septembre 2009 · NAF 6201Z
Conformité de OUSACI DAMIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour OUSACI DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de OUSACI DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de OUSACI DAMIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 septembre 2009
Questions fréquentes sur OUSACI DAMIEN
Quel est le numéro SIREN de OUSACI DAMIEN ?
Le numéro SIREN de OUSACI DAMIEN est 514 602 374. Le SIRET de son siège social est 514 602 374 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45514602374.
Où se situe le siège social de OUSACI DAMIEN ?
Le siège social de OUSACI DAMIEN est situé 1 Sq Georges Pompidou Appt 55, 49100 Angers.
OUSACI DAMIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, OUSACI DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 septembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
OUSACI DAMIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OUSACI DAMIEN.
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