OUSSAD MOHAMMED
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 377 539 549, OUSSAD MOHAMMED est un entrepreneur individuel créé le 1er avril 1990. Son siège social est situé 2 bd Marcel Paul, 93450 L'Ile-Saint-Denis. Elle est rattachée au code d'activité NAF 702C.
Fiche d'identité de OUSSAD MOHAMMED
INSEE- Dénomination
- OUSSAD MOHAMMED
- SIREN
- 377 539 549
- SIRET (siège)
- 377 539 549 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR02377539549Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 377 539 549
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 702C
- Date de création
- 01 avril 1990
- Siège social
- 2 BD MARCEL PAUL, 93450, L'ILE-SAINT-DENIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de OUSSAD MOHAMMED
Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.
Finances de OUSSAD MOHAMMED
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de OUSSAD MOHAMMED
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de OUSSAD MOHAMMED
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 93450 L'ILE-SAINT-DENISSiègeFermé
377 539 549 00016 · ouvert le 01 avril 1990 · NAF 702C
Documents juridiques de OUSSAD MOHAMMED
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de OUSSAD MOHAMMED
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OUSSAD MOHAMMED. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de OUSSAD MOHAMMED
Aucune procédure collective n'a été publiée pour OUSSAD MOHAMMED. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de OUSSAD MOHAMMED n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de OUSSAD MOHAMMED
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 1990
Questions fréquentes sur OUSSAD MOHAMMED
Quel est le numéro SIREN de OUSSAD MOHAMMED ?
Le numéro SIREN de OUSSAD MOHAMMED est 377 539 549. Le SIRET de son siège social est 377 539 549 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02377539549.
Où se situe le siège social de OUSSAD MOHAMMED ?
Le siège social de OUSSAD MOHAMMED est situé 2 bd Marcel Paul, 93450 L'Ile-Saint-Denis.
OUSSAD MOHAMMED est-elle toujours en activité ?
Oui, OUSSAD MOHAMMED est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
OUSSAD MOHAMMED est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OUSSAD MOHAMMED.
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