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OUSSAD MOHAMMED

Active
Siren377 539 549Entrepreneur individuel93450 L'ILE-SAINT-DENISCréée le 01 avril 1990
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 377 539 549, OUSSAD MOHAMMED est un entrepreneur individuel créé le 1er avril 1990. Son siège social est situé 2 bd Marcel Paul, 93450 L'Ile-Saint-Denis. Elle est rattachée au code d'activité NAF 702C.

Fiche d'identité de OUSSAD MOHAMMED

Dénomination
OUSSAD MOHAMMED
SIREN
377 539 549
SIRET (siège)
377 539 549 00016
N° TVA intracommunautaire
FR02377539549Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 377 539 549
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
702C
Date de création
01 avril 1990
Siège social
2 BD MARCEL PAUL, 93450, L'ILE-SAINT-DENIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de OUSSAD MOHAMMED

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de OUSSAD MOHAMMED

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de OUSSAD MOHAMMED

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de OUSSAD MOHAMMED

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 93450 L'ILE-SAINT-DENISSiègeFermé

    377 539 549 00016 · ouvert le 01 avril 1990 · NAF 702C

Documents juridiques de OUSSAD MOHAMMED

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de OUSSAD MOHAMMED

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OUSSAD MOHAMMED. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de OUSSAD MOHAMMED

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OUSSAD MOHAMMED. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de OUSSAD MOHAMMED n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de OUSSAD MOHAMMED

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 1990

Questions fréquentes sur OUSSAD MOHAMMED

Quel est le numéro SIREN de OUSSAD MOHAMMED ?

Le numéro SIREN de OUSSAD MOHAMMED est 377 539 549. Le SIRET de son siège social est 377 539 549 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02377539549.

Où se situe le siège social de OUSSAD MOHAMMED ?

Le siège social de OUSSAD MOHAMMED est situé 2 bd Marcel Paul, 93450 L'Ile-Saint-Denis.

OUSSAD MOHAMMED est-elle toujours en activité ?

Oui, OUSSAD MOHAMMED est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OUSSAD MOHAMMED est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OUSSAD MOHAMMED.